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Substance prioritaire / SP (HU) : Différence entre versions
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Substance toxique dont les émissions et les pertes dans l'environnement doivent être réduites, conformément à la [[Directive cadre sur l’eau / DCE (HU)|directive cadre sur l'eau]]. | Substance toxique dont les émissions et les pertes dans l'environnement doivent être réduites, conformément à la [[Directive cadre sur l’eau / DCE (HU)|directive cadre sur l'eau]]. | ||
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| − | <u>Pour en savoir plus</u> : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000022745024&dateTexte=20180508 | + | <u>Pour en savoir plus</u> : |
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Version actuelle en date du 16 septembre 2023 à 13:27
Traduction anglaise : Priority substance / PS
Dernière mise à jour : 16/09/2023
Substance toxique dont les émissions et les pertes dans l'environnement doivent être réduites, conformément à la directive cadre sur l'eau.
[modifier] Liste des substances prioritaires
Les substances prioritaires ont été sélectionnées d'après le risque qu'elles présentent pour les écosystèmes aquatiques : toxicité, persistance, bioaccumulation, potentiel cancérigène, présence dans le milieu aquatique, production et usage. Une première liste de 33 substances ou familles de substances prioritaires a été définie en 2001.
L'arrêté du 8 juillet 2010 a établi une première liste des substances prioritaires et des substances dangereuses prioritaires (qui doivent être éliminées en priorité) et fixé les modalités et délais de leur réduction progressive. Cette liste a été mise à jour par l'arrêté du 7 septembre 2015.
Pour en savoir plus :
