Rejet de temps sec (HU)

Traduction anglaise : Dry weather discharge

Dernière mise à jour : 04/06/2025

Rejet urbain, normalement uniquement constitué d’eaux usées épurées, se produisant en dehors des périodes de pluie dites inhabituelles (voir Situation inhabituelle (HU)).

Normes de rejet de temps sec à respecter par les stations d'épuration

Les rejets d'eau non traitée sont interdits sauf circonstances exceptionnelles.

Les eaux rejetées par les stations d'épuration doivent, à la date de mise à jour de cet article (voir nota), satisfaire un niveau de rejet minimum fixé au niveau national en fonction de la charge de pollution arrivant à la station par l’arrêté ministériel du 21 juillet 2015 (voir figures 1 et 2).

Figure 1 : Performances minimales des stations d’épuration des agglomérations devant traiter une charge de pollution organique inférieure ou égale à 120 kg/j de DBO₅.

Figure 2 : Performances minimales des stations d’épuration des agglomérations devant traiter une charge de pollution organique supérieure à 120 kg/j de DBO₅.

De plus, dans les zones sensibles à l'eutrophisation, des normes de rejets complémentaires sont imposées sur l'azote et le phosphore (voir figure 3).

Figure 3 : Performances minimales des stations d’épuration des agglomérations dans les zones sensibles à l'eutrophisation.

Enfin, le niveau de rejet peut être plus exigeant lorsque le respect des objectifs de qualité attribués aux masses d’eau réceptrices requiert des performances plus poussées que celles découlant du seul respect de la réglementation de portée nationale. Dans ce cas, le niveau de rejet est précisé dans l’arrêté d’autorisation du système d’assainissement concerné.

 : Suite à la publication de la nouvelle version de la Directive sur les eaux résiduaires urbaines, ces normes de rejet vont être durcies, en particulier pour les rejets dans les zones sensibles à l'eutrophisation.