Norme de qualité environnementale / NQE (HU) : Différence entre versions

Version du 16 septembre 2022 à 14:47

Traduction anglaise : Environmental quality standards / EQS

Dernière mise à jour : 16/09/2022

Une norme de qualité environnementale est définie comme la « concentration d’un polluant ou d'un groupe de polluants dans l'eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et l'environnement ».

Origine de la notion

La notion de NQE est apparue dans le contexte règlementaire de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). La détermination de ces normes suit une méthodologie qui a été élaborée au niveau européen (le document le plus récent étant : Guidance Document No. 27. Technical Guidance For Deriving Environmental Quality Standards). Les Normes de qualité environnementale sont utilisées dans le contexte de la DCE pour deux types d’évaluation :

• L’évaluation de l’état chimique, qui, en 2016, concernait 45 substances prioritaires définies par la DCE.
• L’évaluation de l’état chimique dans l’état écologique, qui concerne des substances pertinentes et dont la liste est établie au niveau national sur la base d’une liste indicative fournie par la DCE.

Figure 1 : Différents objectifs de protection poursuivis par les normes de qualité environnementale ; Source : Chochois et Migné-Fouillen (2011)

On distingue les normes de qualité environnementales en moyenne annuelle : NQE-MA et les normes de qualité environnementale en concentration maximum admissible : NQE-CMA, souvent simplement désignées sous le terme concentration maximum admissible, voir avec le sigle anglais MAC (Maximum Admissible Concentration).

Pour en savoir plus :

• Chochois, L., Migné-Fouillen, V. (2011) : Méthodologie utilisée pour la détermination de normes de qualité environnementale (NQE) ; rapport INERIS DRC-11-118981-08866A ; 34p. ; disponible sur : le site de l'ineris
• portail substances chimiques ineris