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Réseau de collecte séparatif (HU) : Différence entre versions

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''<u>Traduction anglaise</u> : Separate sewer network''
 
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« Réseau de canalisations assurant la collecte et le
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<u>Dernière mise à jour</u> : 18/09/2023
transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération
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d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et
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déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales ».
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Source : Arrêté ministériel du 21 juillet 2015.
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« ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' » ([https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id Arrêté ministériel du 21 juillet 2015]).
  
[[Catégorie:Dictionnaire DEHUA]]
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<u>Voir</u> : [[Système séparatif (HU)]].
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[[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]]
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[[Catégorie:Cadre_réglementaire_de_l'assainissement_(HU)]]
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Version actuelle en date du 18 septembre 2023 à 15:39

Traduction anglaise : Separate sewer network

Dernière mise à jour : 18/09/2023

« Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales » (Arrêté ministériel du 21 juillet 2015).

Voir : Système séparatif (HU).

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