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Rejet de temps sec (HU) : Différence entre versions

De Wikhydro
 
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uniquement constitué d’eaux usées épurées. Ces eaux doivent satisfaire un [[Niveau de rejet (HU)|niveau de rejet]] qui peut se
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d’autorisation du système d’assainissement concerné.
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[[Rejet urbain (HU)|Rejet urbain]] normalement uniquement constitué d’eaux usées épurées.
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Ces eaux doivent satisfaire un [[Niveau de rejet (HU)|niveau de rejet]] qui peut se limiter aux rendements et/ou aux concentrations maximales à ne pas dépasser, fixés au niveau national (par exemple par l’[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id arrêté ministériel du 21 juillet 2015]). Ce niveau de rejet peut être plus exigeant lorsque le respect des objectifs de qualité attribués aux [[Masse d’eau (HU)|masses d’eau]] réceptrices requiert des performances plus poussées que celles découlant du seul respect de la réglementation de portée nationale. Dans ce cas, le niveau de rejet est précisé dans l’arrêté d’autorisation du système d’assainissement concerné.
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Version du 29 mai 2020 à 10:59

Traduction anglaise : Dry weather discharge

Dernière mise à jour : 3/4/2020

Rejet urbain normalement uniquement constitué d’eaux usées épurées.

Ces eaux doivent satisfaire un niveau de rejet qui peut se limiter aux rendements et/ou aux concentrations maximales à ne pas dépasser, fixés au niveau national (par exemple par l’arrêté ministériel du 21 juillet 2015). Ce niveau de rejet peut être plus exigeant lorsque le respect des objectifs de qualité attribués aux masses d’eau réceptrices requiert des performances plus poussées que celles découlant du seul respect de la réglementation de portée nationale. Dans ce cas, le niveau de rejet est précisé dans l’arrêté d’autorisation du système d’assainissement concerné.

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