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Schéma départemental de vocation piscicole / SDVP (HU) : Différence entre versions

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Document de définition des objectifs de gestion piscicole et
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<u>Dernière mise à jour</u> : 23/1/2020
halieutique des milieux aquatiques.
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[[Catégorie:Dictionnaire DEHUA]]
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Document prévu par l’[https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006834132&cidTexte=LEGITEXT000006074220&dateTexte=20061231 article L.433-2 du code de l’environnement] et qui fixe les orientations de la définition des orientations de la gestion piscicole et halieutique, ainsi que des milieux aquatiques au niveau départemental. Il est approuvé par arrêté préfectoral.
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[[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]]
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[[Catégorie:Cadre_réglementaire_de_la_gestion_de_l'eau_(HU)]]

Version du 29 juin 2020 à 16:40

Traduction anglaise : Departmental fish conservation plan

Dernière mise à jour : 23/1/2020

Document prévu par l’article L.433-2 du code de l’environnement et qui fixe les orientations de la définition des orientations de la gestion piscicole et halieutique, ainsi que des milieux aquatiques au niveau départemental. Il est approuvé par arrêté préfectoral.

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