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Substance prioritaire / SP (HU) : Différence entre versions
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| − | Substance toxique dont les émissions et les pertes dans l'environnement doivent être réduites, conformément à la [[Directive cadre sur l’eau / DCE (HU)|directive cadre sur l'eau]] | + | Substance toxique dont les émissions et les pertes dans l'environnement doivent être réduites, conformément à la [[Directive cadre sur l’eau / DCE (HU)|directive cadre sur l'eau]]. |
| − | L'arrêté du 8 juillet 2010 établit la liste des substances prioritaires et des substances dangereuses prioritaires (qui doivent être éliminées en priorité) et fixe les modalités et délais de leur réduction progressive. Cette liste a été mise à jour par l'arrêté du 7 septembre 2015. | + | Les substances prioritaires ont été sélectionnées d'après le risque qu'elles présentent pour les écosystèmes aquatiques : [[Toxicité (HU)|toxicité]], [[Persistance (HU)|persistance]], [[Bioaccumulation (HU)|bioaccumulation]], potentiel [[Cancérigène (HU)|cancérigène]], présence dans le milieu aquatique, production et usage. Une première liste de 33 substances ou familles de substances prioritaires a été définie en 2001. |
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| + | L'[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022730233 arrêté du 8 juillet 2010] établit la liste des substances prioritaires et des substances dangereuses prioritaires (qui doivent être éliminées en priorité) et fixe les modalités et délais de leur réduction progressive. Cette liste a été mise à jour par l'[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031239632&categorieLien=id arrêté du 7 septembre 2015]. | ||
<u>Pour en savoir plus</u> : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000022745024&dateTexte=20180508 | <u>Pour en savoir plus</u> : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000022745024&dateTexte=20180508 | ||
[[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]] | [[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]] | ||
| + | [[Catégorie:Cadre_réglementaire_de_la_gestion_de_l'eau_(HU)]] | ||
| + | [[Catégorie:Généralités_pollution_/_rejet_polluant_(HU)]] | ||
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Version du 30 juin 2020 à 10:37
Traduction anglaise : Priority substance / PS
Dernière mise à jour : 30/6/2020
Substance toxique dont les émissions et les pertes dans l'environnement doivent être réduites, conformément à la directive cadre sur l'eau.
Les substances prioritaires ont été sélectionnées d'après le risque qu'elles présentent pour les écosystèmes aquatiques : toxicité, persistance, bioaccumulation, potentiel cancérigène, présence dans le milieu aquatique, production et usage. Une première liste de 33 substances ou familles de substances prioritaires a été définie en 2001.
L'arrêté du 8 juillet 2010 établit la liste des substances prioritaires et des substances dangereuses prioritaires (qui doivent être éliminées en priorité) et fixe les modalités et délais de leur réduction progressive. Cette liste a été mise à jour par l'arrêté du 7 septembre 2015.
Pour en savoir plus : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000022745024&dateTexte=20180508
