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Usager du service assainissement (HU)

De Wikhydro
Version du 20 novembre 2019 à 15:42 par Bernard Chocat (discuter | contributions)

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Traduction anglaise : Drainage service user

L’usager d’un système d’assainissement est une personne morale ou physique qui utilise les services offerts par ce système et son gestionnaire. On peut s’arrêter à la définition la plus simple qui est celle de l’usager raccordé au système d’assainissement. Toutefois, peut aussi être considérée comme usager ou assimilé toute personne physique ou morale, liée ou non par une relation contractuelle, qui fait usage de ce système habituellement ou occasionnellement, directement ou indirectement, de manière conforme ou non à la destination du système (par exemple lorsque le gestionnaire du système d’assainissement assure un service pour l’assainissement non collectif), et cela dans des conditions régulières ou irrégulières.

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