Norme de qualité environnementale / NQE (HU) : Différence entre versions

Version du 15 juin 2020 à 12:55

Traduction anglaise : Environmental quality standards / EQS

Dernière mise à jour : 10/2/2020

Une norme de qualité environnementale est définie comme la « concentration d’un polluant ou d'un groupe de polluants dans l'eau, les sédiments ou le biote qui ne doit pas être dépassée, afin de protéger la santé humaine et l'environnement ».

Cette notion est apparue dans le contexte règlementaire de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). La détermination de ces normes suit une méthodologie qui a été élaborée au niveau européen (Technical Guidance For Deriving Environmental Quality Standards). Les Normes de qualité environnementale sont utilisées dans le contexte de la DCE pour deux types d’évaluation :

• L’évaluation de l’état chimique, qui, en 2016, concernait 45 substances prioritaires définies par la DCE.
• L’évaluation de l’état chimique dans l’état écologique, qui concerne des substances pertinentes et dont la liste est établie au niveau national sur la base d’une liste indicative fournie par la DCE.

L’ensemble de ces éléments peut être trouvé sur un portail géré par l’INERIS.

Pour en savoir plus : http://www.ineris.fr/substances/fr/