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Eau résiduaire (HU) : Différence entre versions
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<u>Nota</u> : L’[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id Arrêté ministériel du 21 juillet 2015] définit les eaux usées comme « ''les eaux usées domestiques ou le mélange des eaux usées domestiques avec tout autre type d’eau'' », y compris les eaux pluviales, ce qui identifie les eaux usées aux eaux résiduaires. | <u>Nota</u> : L’[https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id Arrêté ministériel du 21 juillet 2015] définit les eaux usées comme « ''les eaux usées domestiques ou le mélange des eaux usées domestiques avec tout autre type d’eau'' », y compris les eaux pluviales, ce qui identifie les eaux usées aux eaux résiduaires. | ||
Version du 29 septembre 2023 à 15:09
Traduction anglaise : Waste water
Dernière mise à jour : 29/09/2023
Au sens de la Directive eau résiduaire urbaine, une eau résiduaire est une eau contenant des eaux usées domestiques.
Il peut donc s’agir, soit d’eau usée, soit d’eau unitaire, c'est à dire d'un mélange d'eau usée et d'eau pluviale.
Nota : L’Arrêté ministériel du 21 juillet 2015 définit les eaux usées comme « les eaux usées domestiques ou le mélange des eaux usées domestiques avec tout autre type d’eau », y compris les eaux pluviales, ce qui identifie les eaux usées aux eaux résiduaires.
Voir : Eau usée (HU)
