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Diagnostic permanent (HU) : Différence entre versions
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| − | Le commentaire technique de l’Arrêté du 21 juillet 2015 indique qu'il s’agit d’une « ''démarche construite, portée et coordonnée par le ou les maîtres d’ouvrage d’un système d’assainissement'' ». Le diagnostic permanent regroupe l’ensemble des moyens et pratiques mis en œuvre pour évaluer l’état et le fonctionnement d’un système d’assainissement en vue d’en améliorer l’exploitation et de programmer les actions nécessaires à son évolution de façon optimisée sur les plans technique et financier et dans l’objectif de réduire les impacts des rejets du système d’assainissement sur les milieux récepteurs. | + | La notion de diagnostic permanent possède un contenu réglementaire depuis 2015. Le commentaire technique de l’Arrêté du 21 juillet 2015 modifié par [https://aida.ineris.fr/consultation_document/43727 l'arrêté du 31 juillet 2020] indique en effet qu'il s’agit d’une « ''démarche construite, portée et coordonnée par le ou les maîtres d’ouvrage d’un système d’assainissement'' ». |
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<u>Pour en savoir plus</u> : | <u>Pour en savoir plus</u> : | ||
Version actuelle en date du 5 mai 2025 à 14:56
Traduction anglaise : Permanent diagnosis
Dernière mise à jour : 05/05/2025
La notion de diagnostic permanent des systèmes d’assainissement repose sur l’utilisation conjointe et complémentaire de la métrologie, de la modélisation et des visites de terrain pour consolider en permanence les connaissances sur le système d’assainissement et sur son fonctionnement.
[modifier] Contexte réglementaire
La notion de diagnostic permanent possède un contenu réglementaire depuis 2015. Le commentaire technique de l’Arrêté du 21 juillet 2015 modifié par l'arrêté du 31 juillet 2020 indique en effet qu'il s’agit d’une « démarche construite, portée et coordonnée par le ou les maîtres d’ouvrage d’un système d’assainissement ».
Le diagnostic permanent regroupe l’ensemble des moyens et pratiques mis en œuvre pour évaluer l’état et le fonctionnement d’un système d’assainissement en vue d’en améliorer l’exploitation et de programmer les actions nécessaires à son évolution de façon optimisée sur les plans technique et financier et dans l’objectif de réduire les impacts des rejets du système d’assainissement sur les milieux récepteurs.
[modifier] Objectifs du diagnostic permanent
Le même arrêté précise dans son article 9 :
"Pour l'application de l'article R. 2224-15 du code général des collectivités territoriales, pour les systèmes d'assainissement destinés à collecter et traiter une charge brute de pollution organique supérieure ou égale à 120 kg/ j de DBO5, le ou les maîtres d'ouvrage mettent en place et tiennent à jour le diagnostic permanent du système d'assainissement."
"Ce diagnostic est destiné à :"
- "Connaître, en continu, le fonctionnement et l'état structurel du système d'assainissement ;"
- "Prévenir ou identifier dans les meilleurs délais les dysfonctionnements de ce système ;"
- "Suivre et évaluer l'efficacité des actions préventives ou correctrices engagées ;"
- "Exploiter le système d'assainissement dans une logique d'amélioration continue."
"Le contenu de ce diagnostic permanent est adapté aux caractéristiques et au fonctionnement du système d'assainissement, ainsi qu'à l'impact de ses rejets sur le milieu récepteur."
Pour en savoir plus :
- ASTEE (2020) : Mise en œuvre du diagnostic permanent : Guide technique ; téléchargeable sur : https://www.astee.org/publications/mise-en-oeuvre-du-diagnostic-permanent-guide-technique/
