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Réseau de collecte séparatif (HU) : Différence entre versions

De Wikhydro
 
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''<u>Traduction anglaise</u> : Separate sewer network''
 
''<u>Traduction anglaise</u> : Separate sewer network''
  
« ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' ».
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<u>Dernière mise à jour</u> : 06/05/2025
  
<u>Source</u> : Arrêté ministériel du 21 juillet 2015.
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« ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' » ([https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id Arrêté ministériel du 21 juillet 2015]).
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<u>Voir</u> : [[Système séparatif (HU)]].
  
 
[[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]]
 
[[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]]
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[[Catégorie:Cadre_réglementaire_de_l'assainissement_(HU)]]
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[[Catégorie:Généralités_assainissement_/_systèmes_d’assainissement_(HU)]]

Version actuelle en date du 5 juin 2025 à 16:34

Traduction anglaise : Separate sewer network

Dernière mise à jour : 06/05/2025

« Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales » (Arrêté ministériel du 21 juillet 2015).

Voir : Système séparatif (HU).

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