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Schéma régional de cohérence écologique / SRCE (HU) : Différence entre versions
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Document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional [[Trame verte et bleue (HU)|Trame verte et bleue]]. | Document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional [[Trame verte et bleue (HU)|Trame verte et bleue]]. | ||
Version actuelle en date du 24 août 2023 à 09:45
Traduction anglaise : Regional scheme of ecological coherence / RSEC
Dernière mise à jour : 24/08/2023
Document cadre élaboré dans chaque région, mis à jour et suivi conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (préfet de région) en association avec un comité régional Trame verte et bleue.
Le contenu des SRCE est fixé aux articles L. 371-3 et R. 371-25 à 31 du code de l’environnement.
Voir aussi : Trame verte et bleue (HU), Continuité écologique (HU)
Pour en savoir plus :
