Cours d’eau (HU) : Différence entre versions

Version actuelle en date du 28 mars 2025 à 17:12

Traduction anglaise : Stream, Watercourse, Waterway

Dernière mise à jour : 28/03/2025

Cours d’eau naturel, coulant dans un lit bien défini, quelle que soit sa taille, l’importance de son débit ou sa position par rapport à sa source ou à l’exutoire marin : ce terme regroupe les rus, les ruisseaux, les rivières et les fleuves.

[modifier] Qu'est-ce qu'un cours d'eau ?

La question peut paraître un peu stupide mais elle est en réalité très importante. En effet certaines réglementations ne s'appliquent qu'aux cours d'eau (voir par exemple GEMAPI (HU)). Savoir dans quel cadre réglementaire rentre un canal, un fossé, un talweg ou une rivière enterrée constitue donc souvent un enjeu pour les collectivités.

De façon pratique la définition des cours d'eau repose uniquement sur des éléments jurisprudentiels, en particulier :

• sur la présence et la permanence d’un lit naturel, ce qui permet de distinguer un cours d’eau d’un canal ou d’un fossé ;
• sur la permanence d’un débit suffisant une majeure partie de l’année, ce qui permet de distinguer un cours d'eau d'un talweg sec ;
• sur la présence d’une faune et d’une végétation aquatique caractéristique des milieux aquatiques.

Sur ces bases, suite à une circulaire de 2005, les services de l’État ont réalisé des cartes susceptibles de servir de référence (voir la courbe interactive sur géoportail et figure 1).

Figure 1 : Carte des cours d'eau français les plus importants ; Source : géoportail.

Bibliographie :

• https://www.artois-picardie.eaufrance.fr/eau-et-biodiversite/cours-d-eau/article/qu-est-ce-qu-un-cours-d-eau

Voir aussi : Ecosystème aquatique (HU)