Eau usée domestique (HU) : Différence entre versions

Version du 19 septembre 2019 à 11:32

Traduction anglaise : Domestic waste water

Ce terme désigne « les eaux usées d'un immeuble ou d'un établissement produites essentiellement par le métabolisme humain et les activités ménagères tels que décrits au premier alinéa de l’article R.214-5 du code de l’environnement. »

Source : Arrêté ministériel du 21 juillet 2015.