Instruction technique (HU) : Différence entre versions

Version du 19 février 2020 à 12:37

Traduction anglaise : Technical instruction, Technical recommandation, Technical guideline

Dernière mise à jour : 19/2/2020

Les Instructions techniques font partie des documents règlementaires que l’administration française utilise pour régir la Société depuis qu’elle existe. Ces documents occupent un statut tout à fait particulier dans la mesure où ils s’adressent principalement aux services techniques de L’État. De ce fait, ils ne devraient avoir qu’une fonction indicative. Dans la réalité, ils sont souvent perçus et appliqués comme des quasi-normes.

Les instructions techniques dans le domaine de l'assainissement

Deux instructions techniques ont été émises concernant l’assainissement des agglomérations. La première date de 1949 et accompagne la circulaire 1333 dite aussi circulaire Caquot du nom de son inspirateur ; la seconde a été diffusée en 1977 avec la circulaire 77.284/INT, suite aux réflexions d’un groupe de travail présidé par l’Ingénieur général des Ponts et Chaussées Loriferne en s’appuyant notamment sur les travaux de Michel Desbordes concernant les limites d’application de la méthode Caquot et la modélisation en hydrologie urbaine. Ces deux instructions ont répondu à des besoins différents.

La CG 1333 de 1949

En 1949, il s’agissait de reconstruire au plus vite et dans les meilleurs conditions possibles. Il fallait donc des principes de construction des réseaux d’assainissement qui puissent s’appliquer sur l’ensemble du territoire facilement et sans conduire à des erreurs grossières. La formule de Caquot appuyée sur l’analyse des pluies enregistrées au poste de Paris-Montsouris par M. Grisollet fera l’affaire. Pendant plus de vingt-cinq ans, elle permettra à des techniciens dont la culture en hydrologie urbaine est généralement très faible de concevoir l’assainissement des agglomérations sans trop de problèmes. Revers de la médaille : elle sera même utilisée dans les colonies françaises, mais à l’époque c’était la France, y compris apparemment pour la pluviométrie.

L’un dans l’autre, cette instruction a atteint le but qui lui avait été fixée. De nouveaux problèmes apparaissant, un groupe de travail commence à se réunir en 1973 pour modifier l’instruction technique de 1949.

L'Instruction technique de 1977

Les éléments qu’apportent la nouvelle instruction sont de plusieurs ordres.

L'adaptation de la méthode de Caquot

La méthode de Caquot est confirmée comme méthode de référence mais des limites sont posées sur son domaine d'application (surface maximum, caractère urbanisé des bassins versants) et de nouvelles valeurs de paramètres sont proposés, dépendant en particulier de la région pluviométrique.

Pour en savoir plus à ce sujet, voir Méthode de Caquot (HU)

=Un encouragement à utiliser des méthodes plus élaborées

L'Instruction technique indique qu'au delà du domaine d'application de la méthode de Caquot il convient d'utiliser des méthodes représentant de façon plus précise les phénomènes physiques. Elle ne donne cependant pas d'éléments précis sur les modèles à utiliser. Cette lacune va entraîner, à partir des années 1980, un important développement des études générales et des recherches financées successivement par le Service technique de l’urbanisme et par le Secrétariat permanent du Plan urbain.

Le début de la fin du principe d'évacuation rapide des eaux

Ensuite, tout un chapitre est consacré au calcul des bassins de retenue, ce qui veut dire que l’administration centrale prend acte de l’évolution de l’état de l’art : il est maintenant autorisé de stocker les eaux pluviales sur place, alors qu’auparavant, l’objectif intangible de l’assainissement était d’évacuer le plus et le plus loin possible les eaux des habitations afin d’éviter leur stagnation. Cette officialisation du bassin de retenue conduira au développement des techniques alternatives dans les années suivantes.

La volonté de communiquer

La dernière particularité associée à l’instruction de 1977, c’est aussi le soin pris par les Services techniques de la Direction générale des collectivités locales au Ministère de l’Intérieur, pour assurer sa diffusion. Des participants à la commission Loriferne se transforment en conférenciers et vont porter la bonne parole sur le terrain à travers des stages de formation continue organisés dans les Centres inter-régionaux de Formation professionnelle du Ministère de l’Equipement. L'objectif est de contribuer au développement d'une culture de l'eau qui paraît essentielle pour faire face aux défis posés par la gestion des eaux urbaines

Comment remplacer l'Instruction technique de 1977 ?

La loi sur la décentralisation de 1982 a changé le contexte institutionnel. L’État n'a plus depuis cette date, la possibilité de définir les outils et méthodes à mettre en œuvre pour gérer les eaux pluviales urbaines. Par ailleurs la plupart des grandes et des moyennes collectivités se sont progressivement doté de services techniques compétents et souhaitent pouvoir définir leur propre stratégie de gestion des eaux pluviales.

L’acquisition des connaissances dans le domaine de l’hydrologie urbaine, ces vingt dernières années, a conduit non seulement à mettre au point des méthodes générales de conception de l’assainissement, mais aussi à mettre l’accent sur l’importance d’une bonne compréhension des conditions locales. Une instruction ne répond pas manifestement à ce genre de besoins, contrairement à des documents d’information et de vulgarisation technique.