S'abonner à un flux RSS
 

Syndicat intercommunal à vocation unique / SIVU (HU) : Différence entre versions

De Wikhydro
m (1 version)
Ligne 1 : Ligne 1 :
Instituée en 1890, c'est historiquement la première forme
+
Instituée en 1890, c'est historiquement la première forme d'association. Également appelé syndicat spécialisé, le SIVU répond très souvent à des activités techniques dont la nature dépasse le cadre du simple territoire communal. Plus de ??? sont impliqués dans l'assainissement. Ils interviennent surtout en zone rurale, ???% du nombre de SIVU regroupent moins de 10 000 habitants.
d'association. Egalement appelé syndicat spécialisé, le SIVU répond très
+
souvent à des activités techniques dont la nature dépasse le cadre du simple
+
territoire communal. Plus de ??? sont impliqués dans l'assainissement. Ils
+
interviennent surtout en zone rurale, ???% du nombre de SIVU regroupent moins
+
de 10 000 habitants.
+
  
[[Catégorie:Dictionnaire DEHUA]]
+
[[Catégorie:Dictionnaire_DEHUA]]

Version du 28 décembre 2019 à 17:48

Instituée en 1890, c'est historiquement la première forme d'association. Également appelé syndicat spécialisé, le SIVU répond très souvent à des activités techniques dont la nature dépasse le cadre du simple territoire communal. Plus de ??? sont impliqués dans l'assainissement. Ils interviennent surtout en zone rurale, ???% du nombre de SIVU regroupent moins de 10 000 habitants.

Outils personnels