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Regard de façade ou de branchement (HU) : Différence entre versions
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Regard destiné à permettre le contrôle et l’entretien du [[Branchement (HU)|Branchement]] de l’usager au réseau collectif ; on parle également de regard de branchement, de boite de branchement ou de tabouret de voirie. | Regard destiné à permettre le contrôle et l’entretien du [[Branchement (HU)|Branchement]] de l’usager au réseau collectif ; on parle également de regard de branchement, de boite de branchement ou de tabouret de voirie. | ||
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* chez le riverain, autant que possible, pour les rejets d’eaux usées domestiques et d’eaux pluviales ; | * chez le riverain, autant que possible, pour les rejets d’eaux usées domestiques et d’eaux pluviales ; | ||
* sous le domaine public, lorsqu’il s’agit d’eaux industrielles, de manière à faciliter les contrôles. Des dimensions facilitant les prélèvements d’eau peuvent être imposées, notamment par le règlement d’assainissement local. | * sous le domaine public, lorsqu’il s’agit d’eaux industrielles, de manière à faciliter les contrôles. Des dimensions facilitant les prélèvements d’eau peuvent être imposées, notamment par le règlement d’assainissement local. | ||
Version du 8 novembre 2022 à 18:34
Traduction anglaise : Manhole
Dernière mise à jour : 08/11/2022
Regard destiné à permettre le contrôle et l’entretien du Branchement de l’usager au réseau collectif ; on parle également de regard de branchement, de boite de branchement ou de tabouret de voirie.
Conditions de réalisation
Le regard de façade doit être accessible à tout moment. Il marque la jonction entre la partie privative du branchement d’une part, et la partie située sous domaine public d’autre part, cette dernière pouvant être incorporée au réseau public (voir figure 1). Il est situé en limite de propriété :
- chez le riverain, autant que possible, pour les rejets d’eaux usées domestiques et d’eaux pluviales ;
- sous le domaine public, lorsqu’il s’agit d’eaux industrielles, de manière à faciliter les contrôles. Des dimensions facilitant les prélèvements d’eau peuvent être imposées, notamment par le règlement d’assainissement local.
Enfin, lorsque la construction est située sur l’alignement, sans recul, il peut être préconisé un regard sous domaine public ou bien un dispositif en sous-sol de la construction permettant l’inspection (par exemple : un té hermétique).
Pour en savoir plus :
- Agence de l'eau Seine Normandie (2015) : Les branchements au réseau d'assainissement ; 68p. ; disponible sur www.pseau.org
