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Réseau de collecte séparatif (HU) : Différence entre versions
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''<u>Traduction anglaise</u> : Separate sewer network'' | ''<u>Traduction anglaise</u> : Separate sewer network'' | ||
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« ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' » ([https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id Arrêté ministériel du 21 juillet 2015]). | « ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' » ([https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031052756&categorieLien=id Arrêté ministériel du 21 juillet 2015]). | ||
Version actuelle en date du 5 juin 2025 à 16:34
Traduction anglaise : Separate sewer network
Dernière mise à jour : 06/05/2025
« Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales » (Arrêté ministériel du 21 juillet 2015).
Voir : Système séparatif (HU).
