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Réseau de collecte séparatif (HU) : Différence entre versions
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« ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' ». | « ''Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales'' ». | ||
Version du 4 novembre 2022 à 12:09
Traduction anglaise : Separate sewer network
Dernière mise à jour : 04/11/2022
« Réseau de canalisations assurant la collecte et le transport des eaux usées à l'exclusion des eaux pluviales d'une agglomération d'assainissement. Le cas échéant, un second réseau de canalisations distinct et déconnecté du premier peut collecter et transporter des eaux pluviales ».
Source : Arrêté ministériel du 21 juillet 2015.
