Débit de référence (HU) : Différence entre versions

Version du 15 septembre 2023 à 14:47

Traduction anglaise : Reference flow

Dernière mise à jour : 14/09/2023

Un débit de référence correspond à une valeur réglementaire qui doit être prise en compte, par exemple pour dimensionner un ouvrage.

Différents débits de référence

En hydrologie et en assainissement, la notion de débit de référence est utilisée en particulier dans 3 domaines :

• Le débit de crue de référence qui correspond à la base sur laquelle sont élaborés les Plans de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) ; la définition qui en est donnée par de nombreuses circulaires interministérielles est celle de « la plus forte crue connue, ou si cette crue est plus faible qu’une crue centennale, cette dernière » (voir Le Rhône en 100 questions : 5-13 Qu’appelle-t-on « crue de référence »?).
• Le débit d'étiage de référence qui correspond généralement au QMNA5 ; on parle également de débit d'objectif d'étiage.
• Le débit de référence des systèmes d'assainissement.

C'est ce dernier sens, introduit par l'arrêté ministériel du 22 décembre 1994 qui est développé dans cet article.

Débit de référence des systèmes d'assainissement

Il s'agit du débit journalier associé au système d'assainissement au-delà duquel le traitement exigé par la directive eau résiduaire urbaine n'est pas garanti.

Conformément à l’article R. 2224-11 du code général des collectivités territoriales, le débit de référence constitue le seuil au-delà duquel la station de traitement des eaux usées (STEU) est considérée comme étant dans des situations inhabituelles pour son fonctionnement. Il peut par exemple être choisi comme le débit qui correspond au percentile 95 des débits arrivant à la station de traitement des eaux usées (c'est-à-dire au déversoir en tête de station) (figure 1).

Figure 1 : Les différents débits à la STEU ; Source : Note sur le débit de référence du système d'assainissement.

Pour en savoir plus :

• Note sur le débit de référence du système d'assainissement