Utilisateur:Adeline Bordais/Brouillon3

Titre de la page à remplacer: Convention constitutive du GIS – HED²

Le GIS - HED² est le Groupement d’Intérêt Scientifique - Hydraulique pour l'Environnement et le Développement Durable.

Les statuts de ce groupement sont établis par une convention constitutive qui a elle-même été conclue entre les différents partenaires. Cette convention précise également l'objet et les modalités de fonctionnement et est approuvée par l'autorité compétente de l'État.

Les sections suivantes y sont détaillées:

• TITRE PREMIER – NATURE, DOMICILIATION, OBJET ET MISSIONS
• TITRE II - ORGANISATION ET DIRECTION
• TITRE III – MOYENS, GESTION ET FINANCEMENT – CONTRATS DE RECHERCHE
• TITRE IV – CONFIDENTIALITE – PUBLICATION ET COMMUNICATIONS - PROPRIETE INTELLECTUELLE
• TITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES

La version complète est disponible ci-après:

Permet aux administrateurs du wiki d’ajouter des widgets (gadgets logiciels) au wiki en modifiant des pages dans l’espace de noms Widget. Les widgets proposés par la communauté sont disponibles sur MediaWikiWidgets.org