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Eau usée non domestique (HU)

De Wikhydro
Version du 28 avril 2025 à 14:09 par Bernard Chocat (discuter | contributions)

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Traduction anglaise : Non-domestic waste water

Dernière mise à jour : 28/04/2025

Ce terme désigne « les eaux usées d'un immeuble ou d'un établissement n'entrant pas dans les catégories eaux usées domestiques ou eaux usées assimilées domestiques.».

Source : Arrêté ministériel du 21 juillet 2015.

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