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Eau conchylicole (HU) : Différence entre versions

De Wikhydro
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D’après la [https://aida.ineris.fr/consultation_document/925 directive européenne 2006/113], doivent être considérées comme eaux conchylicoles, toutes les eaux propices au développement des coquillages (mollusques bivalves et gastéropodes).  
 
D’après la [https://aida.ineris.fr/consultation_document/925 directive européenne 2006/113], doivent être considérées comme eaux conchylicoles, toutes les eaux propices au développement des coquillages (mollusques bivalves et gastéropodes).  
  
Il revient aux États membres de désigner précisément quelles sont les zones concernées. La directive précise également quelles sont les paramètres de qualité à prendre en compte et quelles sont les valeurs limites à respecter (voir ''figure 1'').  
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Il revient aux États membres de désigner précisément quelles sont les zones concernées. La directive précise également quelles sont les paramètres de qualité à prendre en compte et quelles sont les valeurs limites à respecter. Ces éléments sont repris en France par l'[https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000028247047/ arrêté du 06/11/2013]. La ''figure 1'' en synthétise les principales dispositions.  
  
  

Version du 28 septembre 2022 à 16:34

Traduction anglaise : Shellfish water

Dernière mise à jour : 29/09/2022

D’après la directive européenne 2006/113, doivent être considérées comme eaux conchylicoles, toutes les eaux propices au développement des coquillages (mollusques bivalves et gastéropodes).

Il revient aux États membres de désigner précisément quelles sont les zones concernées. La directive précise également quelles sont les paramètres de qualité à prendre en compte et quelles sont les valeurs limites à respecter. Ces éléments sont repris en France par l'arrêté du 06/11/2013. La figure 1 en synthétise les principales dispositions.


Figure 1 : Exigences réglementaires microbiologiques pour les eaux conchylicoles ; Source : Ifremer : classement des zones conchylicoles.

Pour en savoir plus :

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