Assainissement non collectif / ANC (HU) : Différence entre versions

Version du 6 novembre 2023 à 19:45

Traduction anglaise : Waste water autonomous sanitation

Mot en chantier

Dernière mise à jour : 06/11/2023

Ensemble d’équipements de gestion des eaux usées, d’extension géographique limitée (de la parcelle à quelques parcelles, zones de camping, stations-services, bâtiments collectifs, hôtels, écoles, etc.), dont la caractéristique commune est qu’ils ne sont pas raccordés à un système collectif de collecte des eaux usées (figure 1).

Principes d'une installation d'Assainissement non collectif

Une installation d’assainissement non collectif doit assurer 4 fonctions (figure 1) :

• la collecte de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales) ;
• leur transport ;
• leur traitement ;
• leur évacuation.

Figure 1 : Schéma de principe d'une installation d'assainissement non collectif; Source : Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016).

[http://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/assainissement_individuel_def_cle8dd2d2.pdf Schéma de principe d'une installation d'assainissement non collectif

• La collecte et le transport des eaux usées sont réalisés par des dispositifs de collecte associés à des canalisations ;
• Le traitement est réalisé :
  • soit par le sol en place, soit par un sol reconstitué (sable, zéolite), située après une fosse septique toutes eaux qui assure le traitement primaire : ce sont les filières traditionnelles ;
  • soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères en charge de la Santé et de l’Écologie : ce sont les filières agréées ;
• L’évacuation des eaux traitées est réalisée :
  • en priorité par infiltration dans le sol ;
  • à défaut, après autorisation, par rejet vers un milieu hydraulique superficiel (fossé ou cours d’eau) ;
  • en dernier ressort, par un puits d’infiltration soumis à des conditions réglementaires strictes.

Intérêt de l'assainissement non collectif

L’assainissement non collectif est défini en opposition à l’assainissement collectif, qui consiste à raccorder l’ensemble des bâtiments à un réseau public (ou collectif) d’assainissement et à une station d’épuration. L’assainissement non collectif (ANC) consiste à équiper chaque bâtiment ou ensemble de bâtiments de sa propre installation d’assainissement, avec une gestion privative. Cette solution est notamment adaptée aux secteurs où l’habitat est dispersé, et où il serait trop couteux d’étendre des réseaux de collecte d’eaux usées. Ce sont les collectivités qui définissent, pour chacun des secteurs de leur territoire, de recourir à l’une ou l’autre de ces solutions en fonction de critères techniques et économiques. Elles retranscrivent ce choix dans le zonage d’assainissement.

En 2016, on estimait à 5 millions le nombre d'installations d'ANC existantes sur le territoire français (ce qui représente environ 20% de la population) et à 100 000 le nombre de dispositifs installés chaque année (neufs ou réhabilités) (Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, 2016).

Une petite vidéo pour en savoir plus sur l'assainissement non collectif.

Différentes filières

Une installation d'assainissement non collectif doit toujours assurer la collecte, le traitement et l’évacuation des eaux usées traitées. Les processus épuratoires sont globalement les mêmes qu’en assainissement collectif, avec le traitement biologique.

Il existe deux grandes catégories de filières :

• les filières traditionnelles ;
• les filières agréées.

Filières traditionnelles d'ANC

Les filière dites "traditionnelles" sont constituées d'une fosse septique toutes eaux, suivie d'un épandage. Celui-ci peut utiliser le sol en place ou un sol reconstitué qui peut lui-même être enterré ou hors-sol, drainé ou non drainé.

Filières utilisant le sol en place

Deux filières utilisent le sol en place :

• les tranchées d'infiltration des eaux usées ou tranchées d'épandage ;
• les lits d'épandage.

Filières utilisant un sol reconstitué

Les filières utilisant un sol reconstitué sont les suivantes :

• les filtres à sable verticaux non drainés ;
• les filtres à sable verticaux drainés ;
• les tertres d’infiltration ;
• les lits filtrant drainés à flux horizontal ;
• les filtres à massif de zéolite.

Filières agréées

Au-delà de la filière dite « traditionnelle », constituée d'une fosse toutes eaux suivie d'un épandage, depuis 2009, la réglementation française permet la mise sur le marché de nombreuses filières dites « agréées » : les fosses toutes eaux suivies par exemple d’un filtre compact, d’une micro-station ou d’un filtre planté.

• filtre compact (de laine de roche, fragments de coco, zéolite, …) ;
• Filtre planté (roseaux, …) ;
• Microstation à culture libre (boues activées dont SBR) ;
• Microstation à culture fixée immergée (dont lits fluidisés).

Voir le tableau des filières agréées : http://www.graie.org/portail/tableau-de-comparaison-filieres-agreees-anc/

Efficacité de l'assainissement non collectif

Pour en savoir plus :

• Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016) : Règles et bonnes pratiques à l'attention des installateurs ; groupe de travail Formation des installateurs et des concepteurs en ANC ; programme PANANC ; 34p. ; disponible sur www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr