Assainissement non collectif / ANC (HU)

Traduction anglaise : Waste water autonomous sanitation, Individual and other appropriate systems / IAS

Merci à l'association des techniciens de l'assainissement non collectif (ATANC) pour sa relecture attentive.

Dernière mise à jour : 11/03/2024

Ensemble d’équipements de gestion des eaux usées, d’extension géographique limitée (de la parcelle à quelques parcelles, zones de camping, stations-services, bâtiments collectifs, hôtels, écoles, aires de repos, etc.), dont la caractéristique commune est de pas être raccordés à un système collectif (c'est à dire géré par une collectivité) de collecte et d'épuration des eaux usées ; on parlait autrefois d'assainissement autonome ou d'assainissement individuel.

Nota : Il y a souvent une confusion entre la taille de l'installation et le mode de gestion. En réalité, un assainissement est collectif si, quelle que soit son extension et le nombre de personnes raccordées, il est gérée par une collectivité. Il est non collectif si, quelle que soit son extension et le nombre de personnes raccordées, ce n'est pas le cas. En conséquence, certaines des techniques présentées dans cet article peuvent parfaitement également trouver leur place dans un système d'assainissement collectif.

Principes et importance de l'assainissement non collectif

L’assainissement non collectif (ANC) consiste à équiper chaque bâtiment, ou ensemble de bâtiments, de sa propre installation d’assainissement, avec une gestion privée. Cette solution est notamment adaptée aux secteurs où l’habitat est dispersé, et où il serait trop couteux d’étendre le réseau public de collecte des eaux usées.

Une installation d'assainissement non collectif peut être strictement individuelle et ne recevoir que les effluents d'une seule habitation. Elle peut également recevoir les effluents de plusieurs habitations, on parle alors d’assainissement non collectif groupé.

Nota :on parle parfois d'assainissement semi-collectif pour désigner les installations d’assainissement non collectif groupé ; ce terme prête à confusion et doit absolument être évité : soit la collectivité gère et l'assainissement est collectif, soit la gestion est privée et l'assainissement est non collectif, quel que soit le nombre d'habitations raccordées.

Aspects réglementaires

Réglementation actuelle

Ce sont les collectivités en charge de l'assainissement (communes ou regroupements de communes) qui définissent, pour chacun des secteurs de leur territoire, de recourir à l’une ou l’autre de ces solutions en fonction de critères techniques, économiques et environnementaux. Elles retranscrivent ce choix dans le zonage d’assainissement.

Ces collectivités doivent mettre en place un Service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui assure a minima le contrôle des installations mais peut également proposer des services complémentaires aux usagers.

La réglementation à appliquer dépend de la taille de l'installation :

• les prescriptions réglementaires applicables aux installations d’assainissement non collectif de moins de 20 équivalents-habitants (EH) sont précisées dans l’arrêté du 7 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 7 mars 2012 ;
• les installations plus importantes (20 à 200 EH), c'est à dire recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg DBO₅/j, sont régies par l'arrêté du 21 juillet 2015. ;
• au-delà de 200 EH (12 kg DBO₅/j), l'installation est soumise à déclaration auprès du service de police de l'eau au titre de l'article R214-1 du code l'environnement.

Ces éléments sont récapitulés dans le tableau de la figure 1.

Figure 1 : Réglementation à appliquer selon la taille de l'installation.

Évolutions possibles en lien avec la révision de la DERU

Les dispositions actuelles, explicitées dans les textes indiqués ci-dessus, risquent d'être modifiées dans les mois à venir du fait de la révision en cours de la Directive Eau Résiduaire urbaine (DERU). La version révisée actuelle (CE, 2022) prévoit en effet les éléments suivants :

• Préférence donnée au raccordement au réseau public dans les agglomérations avec un maximum de 2% d’assainissement non collectif ;
• Obligations pour les états-membres :
  • de vérifier que les systèmes d'ANC sont conçus, dimensionnés et exploités pour assurer le même niveau de traitement que l’assainissement collectif (secondaire et/ou tertiaire) ;
  • de tenir un registre public des installations;
  • d’assurer une inspection régulière des installations et un contrôle de leurs performances (La Commission européenne devrait établir des standards minimum avant 2025) ;
  • de privilégier les solutions naturelles.

Les années à venir montreront comment ces nouvelles dispositions, une fois traduites en droit français, modifieront effectivement l'utilisation des solutions d'assainissement non collectif.

Fonctionnement d'une installation d'Assainissement non collectif

Une installation d’assainissement non collectif doit assurer 3 fonctions (figure 2) :

• la collecte de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales) et leur transport (1) ;
• leur traitement (2) ;
• leur évacuation (3), qui peut se faire vers le sol (A) ou exceptionnellement, vers un exutoire de surface (B).

Figure 2 : Schéma de principe d'une installation d'assainissement non collectif ; Source : Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016).

Traitement des eaux usées en ANC

Le traitement des eaux usées est réalisé en deux étapes : traitement primaire puis traitement secondaire.

Traitement Primaire

En ANC, l'élément de base du traitement primaire est généralement une fosse septique toutes eaux. Son rôle est de retenir les déchets flottants et de liquéfier les matières polluantes solides. Elle doit être équipée d’une ventilation assurant l’évacuation des gaz de fermentation.

Cette fosse peut être complétée par :

• un préfiltre : ce équipement est recommandé à l'aval de la fosse pour intercepter les particules relarguées et préserver ainsi le système de traitement secondaire. Il est constitué de matériaux filtrants (pouzzolane par exemple).
• un bac à graisses : ce dispositif est installé à l'amont de la fosse, il est destiné à retenir les graisses et les huiles contenues dans les eaux usées issues de la cuisine. Il est préconisé si la longueur de canalisation entre l'habitation et la fosse est supérieure à 10 m ou en cas d’activités spécifiques (en particulier restauration).

Nota : Les dispositions concernant des bacs à graisse devraient être modifiées par le prochain DTU en cours de finalisation.

Traitement secondaire

Le traitement secondaire qui est basé sur les principes des traitements biologiques à cultures fixées ou à cultures libres, peut être réalisé par :

• le sol en place,
• un sol reconstitué (sable, zéolite) ;
• un dispositif de traitement agréé par les ministères en charge de la Santé et de l’Écologie (dans ce cas le traitement primaire et le traitement secondaire peuvent être faits dans un même dispositif compact et/ou ne pas utiliser de fosse septique toutes eaux).

Évacuation des eaux traitées

L’évacuation des eaux traitées est réalisée :

• chaque fois que possible par infiltration dans le sol ;
• à défaut, après autorisation, par rejet vers un milieu hydraulique superficiel (fossé ou cours d’eau) ;
• en dernier ressort, par un puits d’infiltration soumis à des conditions réglementaires strictes.

Une petite vidéo pour en savoir plus sur l'assainissement non collectif.

Différentes solutions techniques

Il existe deux grandes catégories de solutions :

• les techniques classiques ou traditionnelles ;
• les techniques innovantes comprenant les dispositifs agréées.

Les toilettes sèches font également partie des techniques d'assainissement non collectif.

Techniques traditionnelles d'ANC

Les techniques dites "traditionnelles" sont décrites dans le DTU 64.1. Elles sont constituées d'une fosse septique toutes eaux, suivie d'un traitement secondaire dans le sol insaturé en place ou dans un sol reconstitué. Le traitement secondaire peut donc utiliser le sol en place ou un sol reconstitué qui peut lui-même être enterré ou hors-sol, drainé ou non drainé (figure 3)

Figure 3 : Différentes filières traditionnelles d'ANC ; Source : NF DTU 64.1.

Le DTU 64.1 décrit les règles de l’art qui leur sont applicables pour les maisons d’habitation individuelles jusqu’à 20 pièces principales.

Dispositifs utilisant le sol en place

Deux dispositifs utilisent le sol en place :

• les tranchées d'épandage ;
• les lits d'épandage.

Ces deux dispositifs sont décrits dans des articles spécifiques.

Nota : on parle parfois de "tranchées d'infiltration des eaux usées" pour désigner les tranchées d'épandage ; cette expression n'est pas très heureuse car elle ne met pas l'accent sur le rôle épurateur important des bactéries présentes dans le sol lors du processus de percolation.

Dispositifs utilisant un sol reconstitué

Les dispositifs traditionnels utilisant un sol reconstitué sont les suivants :

• les filtres à sable verticaux non drainés ;
• les filtres à sable verticaux drainés ;
• les tertres d’infiltration.

Il est également possible de rattacher à cette catégorie deux autres dispositifs classiques, mais qui ne font pas partie des solutions traditionnelles décrites dans le DTU :

• les lits filtrant drainés à flux horizontal ;
• les filtres à massif de zéolite.

Ces différentes solutions sont décrites dans les articles correspondant.

Techniques agréées

Au-delà des technques dites "traditionnelles", la modification de la réglementation française en 2009 a permis la mise sur le marché de nombreuses techniques, dites "agréées", et qui peuvent se répartir en quatre familles principales :

• les filtres compacts ;
• les filtres plantés ;
• les micro-stations à culture libre ;
• les micro-stations à culture fixée immergée (dont lits fluidisés).

Chacune de ces familles de solutions fait l'objet d'un article spécifique ; l'article Technique agréée (HU) en fait une présentation plus générale.

Aujourd'hui plus de 1 000 techniques ont été agréées. Leur liste, ainsi que les guides d’utilisation correspondant sont accessibles sur le portail de l’ANC. Le GRAIE propose également un outil permettant d'effectuer un tri entre ces solutions : http://www.graie.org/portail/tableau-de-comparaison-filieres-agreees-anc/.

Assainissement non collectif et innovation

Il est probable que nous soyons amenés, dans les décennies à venir, à modifier profondément les solutions apportées pour notre assainissement. Les solutions actuelles présentent en effet deux inconvénients majeurs :

• elles consomment beaucoup d'eau ;
• elles gâchent des ressources potentielles en nutriments, et en particulier en azote et en phosphore.

D'autres solutions existent visant en particulier à considérer les eaux usées comme une ressource potentielle et non comme un déchet ultime, par exemple, les Toilettes sèches (HU).

L'assainissement non collectif est à la fois favorable et défavorable au développement de ces solutions innovantes.

Du fait qu'il se pratique à petite échelle il permet facilement de tester des solutions originales, visant par exemple à développer des dispositifs de traitement des eaux usées en fonction de leur origine : eau vanne, eau domestique, urine, etc. Il permet également beaucoup plus facilement d'adapter les solutions au contexte (nature des activités et de l'occupation des sols en particulier). Par ailleurs, la réglementation, par le biais des techniques agréées, semblent autoriser le développement de solutions nouvelles tout en garantissant la qualité de leur fonctionnement.

En pratique, les choses ne sont pas si simples. Les performances de certaines technologies, ciblées sur une seule partie des eaux usées, demeurent encore incertaines (par exemple : le traitement des seules eaux grises, du fait de leur composition peu propice à des traitements biologiques performants). Le fait que les solutions soient, par nature, non collectives, reporte la responsabilité du choix et de l'entretien à des maîtres d'ouvrage privés qui n'ont pas nécessairement à la fois l'envie et les compétences pour porter des innovations, nécessairement plus risquées que les solutions classiques. Ceci est d'autant plus vrai qu'une partie des bénéfices attendus sont collectifs alors que la prise de risque reste individuelle. Fondamentalement, ceci pose le problème de l'équité du service rendu (y compris en termes de financement). La réglementation de l'ANC, qui impose une obligation de moyens, n'est pas non plus si favorable à l'innovation. Comme elle prescrit le mode de sélection des solutions utilisables, elle peut ralentir la mise sur le marché d'autres solutions, plus innovantes, mais potentiellement plus difficiles à évaluer par les procédures d'agrément utilisées.

Implantation d'une installation d'ANC

Les principales contraintes d'implantation d'une installation d'assainissement non collectif sont synthétisées sur le schéma de la figure 4.

Figure 4 : Principales contraintes d'implantation d'une installation d'assainissement non collectif ; aux prescriptions de ce schéma, il faut rajouter le fait que la fosse toutes eaux doit également être à plus de 5 m. de l'habitation ; Source : Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016).

Dans certaines zones et notamment dans les aires d'alimentation de captage, des règles spécifiques peuvent être définies. Dans tous les cas la réglementation interdit l’implantation à moins de 35 m d’un captage déclaré d’eau destinée à la consommation humaine (puits, forage).

On trouvera dans Lakel (2022a, b, c) ou dans le guide Atanc (2023) des éléments détaillés de conception et de construction.

Intérêt de l'assainissement non collectif

Longtemps considérée comme une solution "en attendant le raccordement au système d’assainissement collectif", l’ANC est aujourd’hui reconnu comme un mode de traitement des eaux usées domestiques à part entière, efficace techniquement et mieux adapté aux zones rurales que l’assainissement collectif, en particulier sur le plan économique.

En quoi l’ANC est-il, dans certains cas, une solution économiquement plus appropriée que l’assainissement collectif ?

En milieu rural où l’habitat est dispersé, il serait nécessaire de mettre en place des linéaires de réseaux très importants pour raccorder les habitations à une station de traitement des eaux usées, ce qui représente un coût, en termes d’investissement et d’exploitation. On estime que l’extension du réseau est économiquement viable pour la collectivité lorsque la distance entre deux branchements est inférieure à 30-40 m environ. Au-delà, l’ANC aura un coût moins important.

Par ailleurs, même en milieu urbain, le raccordement d’une habitation au système d’assainissement collectif peut parfois s’avérer techniquement difficile et représenter un coût trop important (lorsqu’il y a des contraintes topographiques fortes par exemple). On pourra dans ce cas avoir recours à l’ANC sur des secteurs ciblés sous réserve que les impacts du dispositif sur la qualité des milieux récepteurs ou sur celle d'éventuelles ressources en eau soient maîtrisés.

Figure 5 : L'intérêt de l'assainissement non collectif vu par les enfants ; Source : [http://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/assainissement_individuel_def_cle8dd2d2.pdf.

Conformité et qualité de fonctionnement des installations d'assainissement non-collectif

En 2016, on estimait à 5 millions le nombre d'installations d'ANC existantes sur le territoire français (ce qui représente entre 15% et 20% de la population) et à 100 000 le nombre de dispositifs installés chaque année (neufs ou réhabilités) (Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, 2016).

Selon les données de l'Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement, en 2021, seules environ 60% de ces installations respectaient les normes actuelles en vigueur (même si elles étaient conformes au moment de leur construction).

Cependant, seule une petite partie de ces installations non conformes posent de réels problèmes sanitaires ou environnementaux. En effet, une part importante des non-conformités en ANC relève de dispositions constructives défaillantes qui ne remettent généralement pas en cause les performances de l'installation en matière de traitement (au moins à court terme). Il peut s'agir d'une aération insuffisante (par exemple du fait de sa hauteur), d'accès insuffisant à l'une des parties de l'installation, de critères d'éloignement par rapport à des limites de parcelles non respectés, etc.

Ce hiatus entre les non conformités observées et les dysfonctionnements réels est principalement lié à la façon dont sont effectués les contrôles, basés sur l'arrêté contrôle du 27/04/2012. Les formulaires utilisés, très détaillés (voir annexe de PANANC, 2014), visent principalement à déterminer si le dispositif évalué correspond bien à la réglementation.

Il est cependant important de préciser que le même guide (PANANC, 2014) indique que doivent être identifiées "les installations présentant des dangers pour la santé des personnes ou des risques avérés de pollution de l’environnement pour lesquelles les travaux permettant d’éliminer ces risques devront prioritairement être réalisés". Cette identification repose sur deux éléments de diagnostic :

• la vulnérabilité de la zone : l’installation est-elle localisée dans une zone à enjeu sanitaire ou dans une zone à enjeu environnemental ?
• l'aléa présenté par l'installation : l'installation présente-t-elle des dangers pour la santé des personnes ou un risque avéré de pollution de l’environnement ?

Les installations de ce type doivent être mises en conformité dans un délai de 4 ans à compter de la visite (1 an en cas de vente).

Efficacité des techniques agréées

Entre 2011 et 2016, un certain nombre de techniques agréées, permettant la collecte des eaux en sortie de traitement, ont fait l'objet d'un suivi destiné à évaluer la qualité des eaux usées traitées par les installations dans leurs conditions réelles de fonctionnement (Boutin et al., 2017). L’étude a porté sur 33 dispositifs différents, récents (moins de 4 ans au début de l'étude), appartenant à trois familles de traitement :

• les Cultures Fixées sur Support Fin (CFSF) (filtres compacts et éventuellement solutions traditionnelles) ;
• les Cultures Fixées Immergées (CFI) ;
• les Cultures Libres (CL).

Six paramètres ont été suivis : matières en suspension, DCO, DBO₅ et trois formes de l'azote (l'azote Kjeldhal : $ NKJ $, l'azote ammoniacal : $ N-NH_4^+ $, l'azote nitrique : $ N-NO_3^- $).

Les résultats très détaillés de l'étude sont difficiles à synthétiser en quelques lignes. Deux principaux enseignements peuvent cependant en être tirés :

• Les deux facteurs influençant le plus la qualité du traitement sont le taux de charge, principalement sur les paramètres azotés, mais surtout la nature de la solution technique ;
• Certains dispositifs ont des efficacités extrêmement limitées, en particulier celles reposant sur des cultures libres, comme l'illustre la figure 6 sur l'exemple des MES.

Figure 6 : Répartition dans chaque classe de qualité, selon le taux de charge et le type de solution (CFSF : Cultures Fixées sur Support Fin, CFI : Cultures Fixées Immergées, CL : Cultures Libres), pour le paramètre MES (Acceptable si la concentration est ≤ 30mg/L ; Médiocre entre 30 et 85 mg/L ; Inacceptable si ≥ 85 mg/L) ; Source : Boutin et al., 2017.

Globalement, pour tous les paramètres, la famille la plus performante est celle des Cultures Fixées sur Support Fin (CSSF), correspondant en général à des filtres compacts, c'est à dire aux solutions qui sont les plus proches des filières traditionnelles. Les installations de ce type utilisant comme support filtrant, du sable, des végétaux ou des copeaux de coco étant, dans cet ordre, les plus efficaces.

Les familles les plus technologiques, utilisant des procédés d'épuration voisins de ceux mis en œuvre dans les stations d'épuration (Cultures Fixées Immergées ou Cultures Libres), s'avèrent dans l'ensemble très peu performantes en conditions réelles de fonctionnement, probablement parce que ces conditions réelles sont éloignées des conditions nominales pour lesquelles les installations ont été conçues. Ce constat pose bien évidemment le problème de la représentativité des tests d'agrément.

Nota : Les filtres plantés, comme les techniques traditionnelles sans collecte des eaux usées traitées, ne permettent pas le prélèvement des eaux en sortie de traitement et n'ont donc pas pu faire l'objet d'un suivi. La mise en place d'installations dédiées spécifiquement équipées pour permettre des prélèvements, serait utile pour mieux connaître l'efficacité in situ du traitement réalisé par les solutions de ce type.

Entretien des installations

L’entretien des installations d’ANC est indispensable pour assurer la continuité et l'efficacité de l'épuration. Elle comprend plusieurs types d’opérations, plus ou moins complexes ; certaines peuvent être réalisées par le particulier lui-même et d’autres nécessitent l’intervention d’un professionnel.

Surveillance et nettoyage des petits ouvrages

Le particulier peut lui-même prévenir les risques de colmatage ou d’engorgement de son installation en s’assurant du bon écoulement des eaux dans les différents ouvrages (regards, bac dégraisseur, préfiltre), et en nettoyant les éléments solides qui pourraient obstruer les canalisations ou colmater les filtres. Il est préconisé de vérifier les regards, le préfiltre de la fosse et le bac dégraisseur (s’il y en a un) tous les 3 à 6 mois, et de les nettoyer si besoin.

La surveillance du regard situé en aval de l’installation permet également de vérifier que le traitement fonctionne correctement : si le rejet se fait en surface, l’eau qui s’écoule à travers ce regard doit être claire, et si le rejet se fait par infiltration, ce regard doit être sec.

En examinant ces ouvrages, le particulier peut également repérer les traces de corrosion et prévenir les risques de casse.

On comprend donc qu’il est essentiel que les ouvrages soient accessibles facilement pour permettre ces opérations.

Vidange des boues

Cette opération consiste à retirer, à l’aide d’un camion hydrocureur, les boues accumulées au fond de la (ou des) fosse(s) pour les acheminer vers une infrastructure où elles seront traitées (une station d’épuration en général). Elle doit être réalisée par un professionnel ayant reçu un agrément en préfecture. Celui-ci doit remettre à l’usager un bordereau sur lequel figure notamment la destination des matières de vidange récupérées. Seuls le recours à une entreprise agréée et l’obtention de ce bordereau garantissent en effet à l'usager que ses boues seront éliminées correctement. La facture du vidangeur inclut le montant de la redevance pour le traitement des boues.

La fréquence de vidange des boues varie beaucoup selon la technique d’ANC et son utilisation : la vidange devra être réalisée lorsque la hauteur de boues au fond de la fosse atteint la moitié de la hauteur totale de la fosse pour un dispositif traditionnel ou une technique agréée de type filtre compact (soit tous les 2 à 6 ans environ), et 30% pour une technique agréée de type micro-station à culture libre ou à culture fixée (soit tous les 2 mois à 3 ans).

Nota : Pour éviter les risques de déformation (voir d'effondrement) des ouvrages sous le poids des terres, il est préférable de les remettre en eau immédiatement après la vidange.

Entretien des éléments électromécaniques

Les éléments électromécaniques éventuels (pompes de relevage ou de recirculation des boues, générateur d’air) nécessitent d’être vérifiés et entretenus par un professionnel pour prévenir tout risque de panne. Pour les techniques agréées, les consignes pour l’entretien et le renouvellement de ces éléments figurent dans le guide d’utilisation associé à chaque dispositif : il est indispensable que le particulier l’ait en sa possession ! Afin de garantir la pérennité du fonctionnement des solutions équipées d’éléments électromécaniques, il est souvent recommandé par leurs constructeurs de souscrire un contrat d’entretien/maintenance auprès d’un professionnel spécialisé.

En complément de ces différentes opérations qui doivent être réalisées sur le court à moyen terme, il est nécessaire à long terme de prévoir pour certaines techniques un curage des drains et canalisations, ainsi qu’un renouvellement du matériau filtrant utilisé.

Les contraintes d'entretien et d'exploitation doivent constituer l'un des éléments importants de choix d'une solution.

Précautions à prendre

Pour limiter l’entretien des installations d’ANC, il est nécessaire de respecter quelques consignes permettant de ne pas compromettre son bon fonctionnement.

• Ne jamais jeter dans les toilettes ou les canalisations :
  • d'éléments grossiers susceptibles d’obstruer les canalisations, notamment les lingettes (figure 6) ;
  • de produits polluants ou corrosifs : peintures, solvants, pesticides, médicaments, huiles de vidange, huiles alimentaires en grande quantité, etc. ; non seulement ces produits ne sont pas traités par les installations d’ANC, mais en plus ils ont pour effet de nuire à l’activité des bactéries qui assurent l’épuration des eaux usées, et par conséquent de diminuer l’efficacité du traitement des autres polluants.

Figure 6 : Ne jamais jeter de lingettes dans les toilettes... ; Source : [http://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/assainissement_individuel_def_cle8dd2d2.pdf

Nota : Ces précautions ne sont pas plus contraignantes que pour une habitation raccordée à un système d’assainissement collectif, simplement, si elles ne sont pas respectées, le particulier en subira plus directement les conséquences !

• Assurer la ventilation des ouvrages : L’activité des bactéries qui épurent les eaux usées génère des gaz, qu’il est nécessaire d’évacuer au maximum pour éviter la corrosion des différents ouvrages de l’installation d’ANC ; une ventilation doit donc être mise en place, comprenant généralement une entrée d’air et une extraction placée au-dessus du toit afin d’éviter les nuisances liées aux odeurs.

• Proscrire certaines pratiques dans la zone d’implantation de l’ANC :
  • la présence d’arbres ou d’arbustes est déconseillée à proximité d’une installation d’ANC car le système racinaire pourrait endommager les ouvrages ;
  • il est par ailleurs interdit de circuler avec des véhicules motorisés ou de stocker des charges lourdes sur l’installation d’ANC ou à proximité (en général 3 mètres) afin de ne pas endommager les ouvrages ou d’écraser les canalisations et drains ; l'imperméabilisation des sols au-dessus des installations est également à proscrire.

Cahier de vie des ouvrages

L'arrêté du 21 juillet 2015 relatif impose une obligation d'autosurveillance à tous les systèmes d'assainissement collectif, mais également aux installations d'assainissement non collectif (à l'exception des installations d'ANC recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO₅).

En particulier, pour les installations comprises entre 20 et 200 EH, le maître d'ouvrage doit mettre en place un cahier de vie qui doit être transmis au SPANC avant le 1er mars de chaque année. Le modèle national de cahier de vie pour les installations de ce type, est disponible sur le portail de l’ANC.

Aides financières possibles

Dans le cas d’un projet de création d’une nouvelle habitation qui sera équipée d’un ANC, il n’existe pas d’aide financière : le particulier est tenu de respecter la réglementation en vigueur en mettant en place une installation conforme. Mais cet investissement est relativement faible au regard de l’investissement global. En revanche, dans le cas des installations d’ANC existantes antérieures à la réglementation spécifique assainissement non collectif (1996), et qui nécessitent une réhabilitation, plusieurs aides peuvent être disponibles et cumulables :

• Aides de l’agence de l’eau : Certaines agences de l’eau proposent des aides financières, généralement versées aux particuliers par l’intermédiaire du SPANC et dans le cadre d’opérations de réhabilitations groupées. Ces aides concernent principalement les installations d’ANC qui présentent un risque pour la santé ou pour l’environnement. Les montants de ces aides et les conditions d’éligibilité diffèrent selon les agences.
• Aides des collectivités locales : Certains Départements ou autres collectivités locales (communautés de communes, d’agglomération, etc.) proposent également des aides à la réhabilitation.
• Eco-prêt à taux zéro (Eco-PTZ) : Depuis le Grenelle de l’Environnement, les travaux de réhabilitation des installations d’ANC peuvent bénéficier de l’éco-prêt à taux zéro (attention toutes les filières ne sont pas éligibles, en particulier les micro-stations) ; voir https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN_Assainissement_non_collectif_ecoptz20-09-10_cle01181a.pdf.
• Prêt pour l’amélioration de l’habitat : Les travaux de réhabilitation d’une installation d’ANC peuvent être éligibles au prêt pour l’amélioration de l’habitat (Pah) proposé par la CAF (Caisse d’Allocations Familiales), si le logement est une résidence principale et si le propriétaire est déjà bénéficiaire d’une prestation familiale.
• Prêt des caisses de retraite : Certaines caisses de retraite proposent également une aide pour des travaux d’adaptation, de rénovation ou d’équipement pour les logements principaux.

Pour en savoir plus sur les aides possibles, il est possible de s'adresser au SPANC en charge de son installation ou, sur beaucoup de territoires, de consulter une plate-forme centralisant les informations sur les aides existantes localement (voir par exemple https://aides-territoires.beta.gouv.fr/).

Pistes de progrès

L'analyse précédente met en avant deux conclusions importantes :

• des solutions de gestion des eaux usées fonctionnant à petite échelle (de quelques EH à quelques centaines d'EH) sont nécessaires dans beaucoup de zones rurales ou péri-urbaines ;
• l'organisation actuelle ne permet pas de tirer le meilleur bénéfice d'une gestion décentralisée des eaux usées.

A partir de ce constat plusieurs pistes de progrès peuvent être dégagées.

Développer des installations collectives de petite taille

Il existe une confusion, dans l'esprit de beaucoup, entre la petite taille de l'installation et son caractère non-collectif. En réalité rien n'interdit de mettre en place une gestion collective d'installations reposant sur les principes présentés plus haut et prenant en charge les eaux usées produites par quelques habitations. Cette solution est souvent retenue par de petites communes rurales qui ont à gérer des populations de quelques centaines à quelques milliers d'habitants. Elle pourrait également l'être pour des agglomérations plus importantes, disposant d'un système collectif, mais jugeant que des solutions locales sont mieux adaptées à la gestion des eaux usées de zones situées un peu à l'écart ou difficiles à connecter. Ce type de solution garantit un entretien plus rigoureux des installations et une plus grande équité de service. Elle peut également favoriser l'innovation dans la mesure ou une collectivité peut plus facilement prendre des risques sur une petite partie de son patrimoine qu'un particulier sur la totalité de celui-ci. La difficulté réside bien évidemment dans le fait qu'elle implique la reprise par la collectivité d'installations privées très diverses et de qualité très inégale. Notons cependant que beaucoup de ZAC privées ont déjà fait reprendre leurs réseaux d'assainissement privatifs par la collectivité.

Une solution intermédiaire consiste à utiliser la possibilité qu'à la collectivité de doter le SPANC de missions dites "facultatives", concernant l'entretien et la réhabilitation des installations.

Modifier les procédures d'agrément

Le hiatus existant, pour certaines techniques, entre les bonnes performances obtenues lors des tests d'agrément et les mauvaises performances observées dans des conditions réelles de fonctionnement semble indiquer que les conditions normalisées mises en œuvre pour évaluer les techniques ne sont pas vraiment représentatives des conditions réelles dans lesquelles celles-ci fonctionnent. Ceci pourrait expliquer, au moins en partie, pourquoi certaines d'entre elles ne fonctionnent pas correctement, même quelques années seulement après leur mise en service.

Une réflexion sur les procédures d'agrément semble donc nécessaire. On pourrait par exemple mettre en place une procédure conditionnant la poursuite de l'agrément au suivi des performances d'un échantillon d'installations fonctionnant dans des conditions réelles.

Mettre en place un contrôle annuel obligatoire des installations

L'obligation pour les particuliers d'avoir un contrat d'entretien existe pour de nombreuses installations. Cette contrainte assure le suivi de l'installation par un professionnel et peut éviter des dérives trop importantes, du moins si le prestataire fait sérieusement son travail. Un tel contrat pour les installations d'ANC, pourrait prévoir un contrôle régulier (par exemple annuel), un entretien minimum et des alertes en cas de problème sérieux.

Valoriser les solutions innovantes

Pour différentes raisons évoquées plus haut (§ "Assainissement non collectif et innovation"), les installations d'ANC, et, plus généralement, les installations de traitement des eaux usées de petite taille, semblent constituer d'excellents laboratoires pour tester des solutions innovantes et plus durables visant en particulier à économiser l'eau et récupérer au mieux les nutriments essentiels que constituent l'azote et le phosphore. Différentes pistes sont actuellement testées : Séparation des eaux noires et des eaux grises, collecte séparée des urines, toilettes sèches, etc. (voir par exemple le site du Réseau de l'Assainissement Ecologique : RAE ou le site des Acteurs du Traitement des Eaux de la Parcelle : ATEP).

Ceci implique sans doute, en plus des éléments que nous venons d'évoquer, de mettre en place des aides financières incitatives et de faire évoluer la réglementation. Le décret du 29 août 2023 va dans le bon sens mais reste encore un peu timide. La révision de la Directive sur les eaux résiduaires urbaines constituera probablement une opportunité à saisir.

Bibliographie :

• ATANC (2023) : Guide ATANC LB & OM ; aide à la réalisation des contrôles des installations d’assainissement non collectif existant ≤ 20 EH ; 120p. ; disponible sur https://atanc-lb-om.fr/guide/.
• Boutin, C., et al (2017) : Assainissement non collectif : le suivi in situ des installations de 2011 à 2016 ; rapport IRSTEA, AFB ; 188p. ; disponible sur le portail ANC.
• CE (2022) : Proposition de Directive du Parlement Européen et du Conseil relative au traitement des eaux urbaines résiduaires (refonte) ; 80p. ; disponible sur https://www.senat.fr/europe/textes_europeens/e17409.pdf.
• https://www.graie.org/eaumelimelo
• Lakel, A. (2022a) : Cahier de l’ouvrage destiné à l’assainissement non collectif des immeubles d’habitation allant jusqu’à 20 pièces principales ; partie I : Modalités de conception d’ouvrages pérennes sous l’angle de la stabilité de leurs structures et de la robustesse dans leurs fonctionnements ; 62p. ; disponible sur https://hal.science.
• Lakel, A. (2022b) : Cahier de l’ouvrage destiné à l’assainissement non collectif des immeubles d’habitation allant jusqu’à 20 pièces principales ; partie II : Méthode de détermination du niveau de maîtrise des techniques de construction à l’aide du classement PRI_M_E ; 44p. ; disponible sur https://cstb.hal.science.
• Lakel, A. (2022c) : Cahier de l’ouvrage destiné à l’assainissement non collectif des immeubles d’habitation allant jusqu’à 20 pièces principales ; partie III : Trame type de cahier de l’ouvrage traduisant les rôles et obligations des acteurs depuis la conception jusqu’à la vente du bien ; 37p. ; disponible sur https://cstb.hal.science.
• Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016) : Règles et bonnes pratiques à l'attention des installateurs ; groupe de travail Formation des installateurs et des concepteurs en ANC ; programme PANANC ; 34p. ; disponible sur www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
• Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (2012) : Assainissement non collectif : Guide d’information sur les installations destiné aux usagers ; 47p. ; disponible sur https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr.
• Observatoire national des services publics d'eau et d'assainissement : Panorama des services et de leur performances en 2021.
• PANANC (2014) : Guide d'accompagnement des services publics de l’ANC ; 80 p. ; disponible sur : https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/guide-d-accompagnement-des-spanc-a663.html

Pour en savoir plus :

• ATANC LB - OM
• Portail interministériel sur l'assainissement non collectif.