S'abonner à un flux RSS
Convention constitutive du GIS – HED² : Différence entre versions
De Wikhydro
(Page créée avec « Le GIS - HED² est le Groupement d’Intérêt Scientifique - Hydraulique pour l'Environnement et le Développement Durable.Les statuts de ce groupement sont... ») |
|||
| Ligne 15 : | Ligne 15 : | ||
{{#widget:Google Viewer | {{#widget:Google Viewer | ||
|url=http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/images/f/fd/Convention_constitutive_du_GIS.pdf|width=600|height=800|center}} | |url=http://wikhydro.developpement-durable.gouv.fr/images/f/fd/Convention_constitutive_du_GIS.pdf|width=600|height=800|center}} | ||
| + | . | ||
[[Catégorie:GIS_Hydraulique_pour_l'Environnement_et_le_Développement_Durable]] | [[Catégorie:GIS_Hydraulique_pour_l'Environnement_et_le_Développement_Durable]] | ||
Version actuelle en date du 18 avril 2014 à 14:29
Le GIS - HED² est le Groupement d’Intérêt Scientifique - Hydraulique pour l'Environnement et le Développement Durable.Les statuts de ce groupement sont établis par une convention constitutive qui a elle-même été conclue entre les différents partenaires. Cette convention précise également l'objet et les modalités de fonctionnement et est approuvée par l'autorité compétente de l'État.
Les sections suivantes y sont détaillées:
- TITRE PREMIER – NATURE, DOMICILIATION, OBJET ET MISSIONS
- TITRE II - ORGANISATION ET DIRECTION
- TITRE III – MOYENS, GESTION ET FINANCEMENT – CONTRATS DE RECHERCHE
- TITRE IV – CONFIDENTIALITE – PUBLICATION ET COMMUNICATIONS - PROPRIETE INTELLECTUELLE
- TITRE V - DISPOSITIONS DIVERSES
La version complète est disponible et consultable ci-après:
.
