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Norme (HU) : Différence entre versions

De Wikhydro
(Portée réglementaire des normes)
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* l’Association française pour la normalisation, qui produit les normes AFNOR.
 
* l’Association française pour la normalisation, qui produit les normes AFNOR.
  
Dans certains cas les normes sont seulement définies par un texte règlementaire, sans passer par un organisme de normalisation. C’est par exemple le cas des [[Norme de rejet (HU)|normes de rejet]] dans les milieux aquatiques.
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Dans certains cas les règles à respecter sont seulement définies par un texte règlementaire, sans passer par un organisme de normalisation. Il ne s'agit alors pas de norme au sens propre même si on utilise parfois ce terme. C’est par exemple le cas des [[Niveau de rejet (HU)|niveaux de rejet]] dans les milieux aquatiques que l'on qualifie souvent de "normes de rejet".
  
 
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Version du 18 septembre 2023 à 17:36

Traduction anglaise : Standard

Dernière mise à jour : 18/03/2022

Dans le domaine de l’assainissement, on utilise surtout ce terme pour désigner un ensemble de règles à appliquer pour réaliser une opération.

Portée réglementaire des normes

Il existe différents organismes normalisateurs qui produisent des normes de portée géographiques différentes :

  • l’organisation internationale de normalisation (International organization for standardization), qui produit les normes dites ISO ;
  • le comité européen de normalisation, qui produit les normes CEN ;
  • l’Association française pour la normalisation, qui produit les normes AFNOR.

Dans certains cas les règles à respecter sont seulement définies par un texte règlementaire, sans passer par un organisme de normalisation. Il ne s'agit alors pas de norme au sens propre même si on utilise parfois ce terme. C’est par exemple le cas des niveaux de rejet dans les milieux aquatiques que l'on qualifie souvent de "normes de rejet".

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