Niveau de service (HU)

Traduction anglaise : Service level

Dernière mise à jour : 12/06/2025

En hydrologie urbaine, la notion de niveau de service est principalement utilisée pour évaluer la qualité du service rendu par le système d'assainissement : réseau, ouvrages annexes, station d’épuration, aménagements divers (en particulier solutions alternatives), mais aussi organisation du service, relations avec les usagers, etc.

De façon pratique, le niveau de service rendu s'évalue en fonction de la façon dont le système satisfait les fonctions pour lesquelles il a été conçu.

Fonctions d'un système d'assainissement

Diversité des fonctions

Historiquement, les systèmes d’assainissement ont été conçus pour répondre à des objectifs multiples que l'on peut organiser autour de trois fonctions principales :

• préserver la commodité et la qualité de vie des citoyens ainsi que leur santé (assainir la ville) ;
• ne pas porter atteinte à la qualité de la ressource en eau ni à celle des milieux aquatiques ;
• limiter les risques liés aux inondations.

De plus le fonctionnement des ouvrages doit permettre d'assurer une quatrième fonction, liée à l'existence même du système :

• préserver l'intégrité des ouvrages et en faciliter leur exploitation.

A ces fonctions principales, du fait en particulier de la volonté de gérer durablement les eaux pluviales urbaines, sont venues s'agréger une multitude d’autres fonctions possibles (dont certaines se recoupent) [Chocat et al., 2022] :

• "Proposer des solutions nouvelles et différentes des solutions traditionnellement utilisées ;
• Faire des économies (publiques et privées), voire « rationaliser les coûts » ;
• Lutter contre les ilots de chaleur urbains ;
• Apporter une plus-value paysagère par la présence et la visibilité de l’eau et de la végétation et « apaiser » la ville ;
• Mieux concilier la nature et la ville ;
• Mieux gérer la ressource en eau ;
• Recharger les nappes phréatiques ;
• « Réconcilier » les citoyens avec l’eau ;
• Afficher une image « verte » ou innovante à des fins politiques ou commerciales.
• etc."

La figure 1 schématise cette extrême diversité des fonctions, particulièrement dans le cas de la gestion des eaux de pluie. Il est important de noter que certaines fonctions, dont la prise en compte est plus récente, correspondent à des enjeux anciens (qui n’étaient pas pris forcément en compte explicitement par le passé).

Figure 1 : Diversité des fonctions que doit assurer une gestion durable des eaux pluviales ; Source : Flanagan et al. (2022).

Impossibilité pratique d'assurer en permanence un niveau de service parfait par temps de pluie

S'agissant de la mesure de la qualité de service rendu par un système soumis aux aléas climatiques, la définition de l'échelle de mesure doit tout d'abord tenir compte du fait qu'il n'est pas possible d'assurer un niveau de service identique quelles que soient les circonstances météorologiques (depuis le temps sec jusqu'à l'événement pluvieux extrême).

Par exemple si on considère la protection contre les risques d'inondation, les techniques mises en œuvre doivent reposer sur la recherche, plus ou moins bien explicitée, d’un compromis technico-économique entre « l’aspiration à une protection absolue, pratiquement irréalisable, et le souci de limiter tant le coût d’investissement que les sujétions d’exploitation » (Ministères, 1977).

Nota : La notion de recherche de compromis, ne doit pas être confondue avec celle, plus technocratique et beaucoup plus irréaliste, de recherche d'un optimum économique, qui minimiserait un « coût global », évalué comme la somme des coûts objectifs (d'investissement et de maintenance) et de l'espérance mathématiques des coûts associés aux dysfonctionnements (voir Analyse coût bénéfice / ACB (HU)).

Ce compromis doit en outre tenir compte du fait que, au-delà des enjeux financiers, l'amélioration du niveau de service correspondant à l'un des objectifs se fait généralement au détriment du niveau de service correspondant à un autre objectif. Par exemple, élever le seuil d'un déversoir d'orage permet de limiter les rejets au milieu, mais conduit à une augmentation des débits transités vers la station d'épuration, donc des risques d'inondation à l'aval.

Niveau de service à considérer pour un système d’assainissement

Pour permettre une évaluation globale du service rendu par le système d'assainissement, toute évaluation devrait, en principe, porter sur l'ensemble des fonctions identifiées. Nous nous limiterons ici aux trois fonctions principales historiques.

Niveau de service en fonction du niveau de sollicitation pluvieuse

Le guide technique « La Ville et son assainissement » (CERTU, 2003), en posant le principe qu’il n’était pas possible de gérer toutes les pluies de la même manière, a proposé d’adapter le niveau de service que le système doit rendre à chaque niveau de sollicitation pluvieuse. La figure 2, extraite de Chocat et al. (2022a) propose une hiérarchisation des enjeux ainsi que les recommandations sur les performances attendues pour les trois objectifs "historiques" indiqués plus haut.

Figure 2 : Niveaux de service à atteindre, objectifs à prioriser et solutions à mettre en œuvre selon le niveau de la sollicitation pluvieuse ; Les objectifs pris en compte sont les suivants : Objectif 1 : Éviter les nuisances locales (eau stagnante, boue, etc.) et les risques sanitaires associés ; Objectif 2 : Limiter la pollution apportée aux milieux aquatiques ; Objectif 3 : Contrôler les risques d’inondation localement et à l’aval. Source : Chocat et al. (2022a), adapté de CERTU (2003).

Définition des bornes

Trois bornes doivent être choisies pour préciser la signification des niveaux de sollicitation pluvieuse :

• la limite entre pluies faibles et pluies moyennes,
• la limite entre pluies moyennes et pluies fortes,
• la limite entre pluies fortes et pluies exceptionnelles.

"Les trois bornes limitant ces niveaux de sollicitations doivent être définies par la (ou les) collectivité(s) compétente(s) et constituent les limites de responsabilité entre État, collectivités et usagers. Ces bornes dépendent du contexte local climatique, hydrologique et pédogéologique. Enfin, elles peuvent s’exprimer en fréquence (ou en période de retour), en hauteur d’eau (mm ou L/m²), ou en intensité de précipitations (mm/h).

Il est cependant possible d’utiliser certaines règles de portée nationale.

• La limite entre les pluies faibles et les pluies moyennes peut être fixée conformément à l'arrêté du 21 juillet 2015, et surtout aux prescriptions techniques qui sont venues le compléter (note technique du 7 septembre 2015). Il est par exemple possible de s’appuyer sur la limite de 5 % du volume produit annuellement par l’agglomération déversé ou sur le maximum de 20 jours de débordement par an.
• la limite entre les pluies moyennes et les pluies fortes peut être fixée soit en prenant en compte une période de retour de 1 à 5 ans, soit en s’appuyant sur les fréquences maximales de mise en charge prescrites par la norme NF EN 752-2 (voir figure 3).
• La limite entre pluies fortes et pluies exceptionnelles peut être fixée soit en prenant en compte une période de retour de l’ordre de 30 à 100 ans, soit en s’appuyant sur les fréquences maximales d’inondation prescrites par la norme NF EN 752-2." (Chocat et al., 2022b).

Figure 3 : Fréquences maximales de mise en charge et de débordement préconisées par la norme NF EN 752-2.

Nota : Même si cette norme, d'ailleurs peu utilisée et annulée, présente beaucoup de défauts, elle présente cependant l'intérêt de bien distinguer deux formes différentes dans la rupture du service rendu : la mise en charge et le débordement sur chaussée (Bachoc et al, 2022).

Voir aussi : Performance d’un service d’assainissement (HU).

Bibliographie :

• Bachoc, A., Gandoin, C., Kovacs, Y., Maytraud, T., Morin-batut, C., Pierlot, D., Roche, P.-A., Savary, P. (2022) : Mieux penser les eaux débordantes et ruisselantes en surface dans l’espace urbain ; TSM n°5 ; mai 2022 ; p.7 à 13.
• Certu (2003) : La ville et son assainissement. Principes, méthodes et outils pour une meilleure intégration dans le cycle de l'eau.
• Chocat, B., Afrit, B., Maytraud, T., Savary, P., Tedoldi, D. (2022) : Comment mettre en place des règles hydrologiques efficaces pour la gestion durable des eaux pluviales urbaines ; TSM N°10 ; octobre 2022 ; p.39-62
• Ministères (1977) : Ministère de la culture et de l'environnement, Ministère de l'équipement et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'agriculture, Ministère de la santé et de la sécurité sociale ; Instruction technique relative aux réseaux d'assainissement des agglomérations ; IT 77 284 INT ; Imprimerie nationale ; Paris ; 62 p + annexes.
• Chocat, B., Cherqui, F., et al. (2022a) : Contribution à une meilleure explicitation du vocabulaire dans le domaine des solutions dite « alternatives » de gestion des eaux pluviales urbaines ; TSM N°5 ; mai 2022 ; p.103-119.

Pour en savoir plus :

• Flanagan, K., Barraud, S., Gromaire, M.-C., Rodriguez, F. (2022) : Guide méthodologique pour l’évaluation de performances des ouvrages de maîtrise à la source des eaux pluviales, Office français de la biodiversité (OFB), septembre, 164 p. https://professionnels.ofb.fr/fr/node/1252