Assainissement non collectif / ANC (HU) : Différence entre versions

Version du 7 novembre 2023 à 17:56

Traduction anglaise : Waste water autonomous sanitation

Mot en chantier

Dernière mise à jour : 07/11/2023

Ensemble d’équipements de gestion des eaux usées, d’extension géographique limitée (de la parcelle à quelques parcelles, zones de camping, stations-services, bâtiments collectifs, hôtels, écoles, etc.), dont la caractéristique commune est qu’ils ne sont pas raccordés à un système collectif de collecte des eaux usées.

Principes et importance de l'assainissement non collectif

L’assainissement non collectif est défini en opposition à l’assainissement collectif, qui consiste à raccorder l’ensemble des bâtiments à un réseau public (ou collectif) d’assainissement et à une station d’épuration. L’assainissement non collectif (ANC) consiste à équiper chaque bâtiment ou ensemble de bâtiments de sa propre installation d’assainissement, avec une gestion privative. Cette solution est notamment adaptée aux secteurs où l’habitat est dispersé, et où il serait trop couteux d’étendre des réseaux de collecte d’eaux usées. Ce sont les collectivités qui définissent, pour chacun des secteurs de leur territoire, de recourir à l’une ou l’autre de ces solutions en fonction de critères techniques et économiques. Elles retranscrivent ce choix dans le zonage d’assainissement.

En 2016, on estimait à 5 millions le nombre d'installations d'ANC existantes sur le territoire français (ce qui représente environ 20% de la population) et à 100 000 le nombre de dispositifs installés chaque année (neufs ou réhabilités) (Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, 2016).

Les prescriptions réglementaires applicables aux installations d’assainissement non collectif de moins de 20 EH sont précisées dans l’arrêté du 7 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 7 mars 2012.

Fonctionnement d'une installation d'Assainissement non collectif

Une installation d’assainissement non collectif doit assurer 4 fonctions (figure 1) :

• la collecte de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales) ;
• leur transport ;
• leur traitement ;
• leur évacuation.

Figure 1 : Schéma de principe d'une installation d'assainissement non collectif; Source : Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016).

• La collecte et le transport des eaux usées sont réalisés par des dispositifs de collecte associés à des canalisations ;
• Le traitement est réalisé :
  • soit par le sol en place, soit par un sol reconstitué (sable, zéolite), située après une fosse septique toutes eaux qui assure le traitement primaire : ce sont les filières traditionnelles ;
  • soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères en charge de la Santé et de l’Écologie : ce sont les filières agréées ;
• L’évacuation des eaux traitées est réalisée :
  • en priorité par infiltration dans le sol ;
  • à défaut, après autorisation, par rejet vers un milieu hydraulique superficiel (fossé ou cours d’eau) ;
  • en dernier ressort, par un puits d’infiltration soumis à des conditions réglementaires strictes.

Une petite vidéo pour en savoir plus sur l'assainissement non collectif.

Différentes filières

Il existe deux grandes catégories de filières :

• les filières traditionnelles ;
• les filières agréées.

Filières traditionnelles d'ANC

Les filière dites "traditionnelles" sont constituées d'une fosse septique toutes eaux, suivie d'un épandage. Celui-ci peut utiliser le sol en place ou un sol reconstitué qui peut lui-même être enterré ou hors-sol, drainé ou non drainé (figure 2)

Figure 2 : Différentes filières traditionnelles d'ANC ; Source : NF DTU 64.1.

Le NF DTU 64.1 décrit les règles de l’art qui leur sont applicables pour les maisons d’habitation individuelles jusqu’à 20 pièces principales.

Filières utilisant le sol en place

Deux filières utilisent le sol en place :

• les tranchées d'épandage ou tranchées d'infiltration des eaux usées ;
• les lits d'épandage.

Filières utilisant un sol reconstitué

Les filières utilisant un sol reconstitué sont les suivantes :

• les filtres à sable verticaux non drainés ;
• les filtres à sable verticaux drainés ;
• les tertres d’infiltration ;
• les lits filtrant drainés à flux horizontal ;
• les filtres à massif de zéolite.

Ces différentes solutions sont décrites dans les articles correspondant.

Filières agréées

Au-delà des filières dites "traditionnelles", la modification de la réglementation française en 2009 a permis la mise sur le marché de nombreuses filières dites "agréées", et qui peuvent se répartir en quatre familles principales :

• les filtres compacts ;
• les filtres plantés ;
• les micro-stations à culture libre ;
• les micro-stations à culture fixée immergée (dont lits fluidisés).

Chacune de ces familles fait l'objet d'un article spécifique.

Aujourd'hui plus de 400 filières ont été agréées. Leur liste ainsi que les guides d’utilisation sont accessibles sur le portail de l’ANC : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr

Le GRAIE propose également un outil permettant d'effectuer un tri entre ces solutions : http://www.graie.org/portail/tableau-de-comparaison-filieres-agreees-anc/

Implantation d'une installation d'ANC

Les principales contraintes d'implantation d'une installation d'assainissement non collectif sont synthétisées sur le schéma de la figure 2.

Figure 2 : Principales contraintes d'implantation d'une installation d'assainissement non collectif ; Source : Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016).

Dans tous les cas la réglementation interdit l’implantation à moins de 35 m d’un captage déclaré d’eau destinée à la consommation humaine (puits, forage).

Efficacité de l'assainissement non collectif

Figure 2 : L'intérêt de l'assainissement non collectif vu par les enfants ; Source : [http://www.graie.org/eaumelimelo/IMG/pdf/assainissement_individuel_def_cle8dd2d2.pdf

Bibliographie :

• Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016) : Règles et bonnes pratiques à l'attention des installateurs ; groupe de travail Formation des installateurs et des concepteurs en ANC ; programme PANANC ; 34p. ; disponible sur www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr

Pour en savoir plus :

• Portail interministériel sur l'assainissement non collectif.