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Assainissement non collectif / ANC (HU)
Traduction anglaise : Waste water autonomous sanitation
Mot en chantier
Dernière mise à jour : 09/11/2023
Ensemble d’équipements de gestion des eaux usées, d’extension géographique limitée (de la parcelle à quelques parcelles, zones de camping, stations-services, bâtiments collectifs, hôtels, écoles, etc.), dont la caractéristique commune est de pas être raccordés à un système collectif de collecte et d'épuration des eaux usées ; on parlait autrefois d'assainissement autonome ou d'assainissement individuel.
Sommaire |
Principes et importance de l'assainissement non collectif
L’assainissement non collectif est défini en opposition à l’assainissement collectif, qui consiste à raccorder l’ensemble des bâtiments à un réseau public (ou collectif) d’assainissement et à une station d’épuration. L’assainissement non collectif (ANC) consiste à équiper chaque bâtiment, ou ensemble de bâtiments, de sa propre installation d’assainissement, avec une gestion privative. Cette solution est notamment adaptée aux secteurs où l’habitat est dispersé, et où il serait trop couteux d’étendre des réseaux de collecte d’eaux usées.
Ce sont les collectivités qui définissent, pour chacun des secteurs de leur territoire, de recourir à l’une ou l’autre de ces solutions en fonction de critères techniques et économiques. Elles retranscrivent ce choix dans le zonage d’assainissement.
En 2016, on estimait à 5 millions le nombre d'installations d'ANC existantes sur le territoire français (ce qui représente environ 20% de la population) et à 100 000 le nombre de dispositifs installés chaque année (neufs ou réhabilités) (Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer, 2016).
Les prescriptions réglementaires applicables aux installations d’assainissement non collectif de moins de 20 EH sont précisées dans l’arrêté du 7 septembre 2009, modifié par l’arrêté du 7 mars 2012.
Fonctionnement d'une installation d'Assainissement non collectif
Une installation d’assainissement non collectif doit assurer 3 fonctions (figure 1) :
- la collecte de l’ensemble des eaux usées domestiques (à l’exception des eaux pluviales) et leur transport ;
- leur traitement ;
- leur évacuation.
Traitement des eaux usées en ANC
Le traitement des eaux usées est réalisé en deux étapes : traitement primaire puis traitement secondaire.
Traitement Primaire
En ANC, l'élément de base du traitement primaire est généralement une fosse septique toutes eaux. Son rôle est de retenir les déchets flottants et de liquéfier les matières polluantes solides. Elle doit être équipée d’une ventilation assurant l’évacuation des gaz de fermentation.
Cette fosse peut être complétée par :
- un préfiltre : ce équipement est recommandé à l'aval de la fosse pour intercepter les particules relâchées par la fosse et préserver ainsi le système de traitement secondaire. Il est constitué de matériaux filtrants (pouzzolane par exemple).
- un bac à graisses : ce dispositif est installé à l'amont de la fosse, il est destiné à retenir les graisses et les huiles contenues dans les eaux usées. Il est préconisé si la longueur de canalisation entre l'habitation et la fosse est supérieure à 10 m ou en cas d’activités spécifiques (en particulier restauration).
Traitement secondaire
Le traitement secondaire est réalisé :
- soit par filtration sur le sol en place,
- soit par filtration sur un sol reconstitué (sable, zéolite) ;
- soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères en charge de la Santé et de l’Écologie (dans ce cas le traitement primaire et le traitement secondaire peuvent être faits dans un même dispositif compact et/ou ne pas utiliser de fosse septique toutes eaux).
Évacuation des eaux traitées
L’évacuation des eaux traitées est réalisée :
- chaque fois que possible par infiltration dans le sol ;
- à défaut, après autorisation, par rejet vers un milieu hydraulique superficiel (fossé ou cours d’eau) ;
- en dernier ressort, par un puits d’infiltration soumis à des conditions réglementaires strictes.
Une petite vidéo pour en savoir plus sur l'assainissement non collectif.
Différentes filières
Il existe deux grandes catégories de filières :
- les filières traditionnelles ;
- les filières agréées.
Filières traditionnelles d'ANC
Les filière dites "traditionnelles" sont constituées d'une fosse septique toutes eaux, suivie d'un épandage. Celui-ci peut utiliser le sol en place ou un sol reconstitué qui peut lui-même être enterré ou hors-sol, drainé ou non drainé (figure 2)
Le NF DTU 64.1 décrit les règles de l’art qui leur sont applicables pour les maisons d’habitation individuelles jusqu’à 20 pièces principales.
Filières utilisant le sol en place
Deux filières utilisent le sol en place :
- les tranchées d'épandage ou tranchées d'infiltration des eaux usées ;
- les lits d'épandage.
Filières utilisant un sol reconstitué
Les filières utilisant un sol reconstitué sont les suivantes :
- les filtres à sable verticaux non drainés ;
- les filtres à sable verticaux drainés ;
- les lits filtrant drainés à flux horizontal ;
- les tertres d’infiltration ;
- les filtres à massif de zéolite.
Ces différentes solutions sont décrites dans les articles correspondant.
Filières agréées
Au-delà des filières dites "traditionnelles", la modification de la réglementation française en 2009 a permis la mise sur le marché de nombreuses filières dites "agréées", et qui peuvent se répartir en quatre familles principales :
- les filtres compacts ;
- les filtres plantés ;
- les micro-stations à culture libre ;
- les micro-stations à culture fixée immergée (dont lits fluidisés).
Chacune de ces familles fait l'objet d'un article spécifique.
Aujourd'hui plus de 400 filières ont été agréées. Leur liste ainsi que les guides d’utilisation sont accessibles sur le portail de l’ANC : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
Le GRAIE propose également un outil permettant d'effectuer un tri entre ces solutions : http://www.graie.org/portail/tableau-de-comparaison-filieres-agreees-anc/
Implantation d'une installation d'ANC
Les principales contraintes d'implantation d'une installation d'assainissement non collectif sont synthétisées sur le schéma de la figure 3.
Dans tous les cas la réglementation interdit l’implantation à moins de 35 m d’un captage déclaré d’eau destinée à la consommation humaine (puits, forage).
Intérêt de l'assainissement non collectif
Longtemps considérée comme une solution « en attendant » le raccordement au système d’assainissement collectif, l’ANC est aujourd’hui reconnu comme un mode de traitement des eaux usées domestiques à part entière, efficace techniquement et mieux adapté aux zones rurales que l’assainissement collectif, en particulier sur le plan économique.
En quoi l’ANC est-il, dans certains cas, une solution économiquement plus appropriée que l’assainissement collectif ?
En milieu rural où l’habitat est dispersé, il serait nécessaire de mettre en place des linéaires de réseaux très importants pour raccorder les habitations à une station de traitement des eaux usées, ce qui représente un coût, en termes d’investissement et d’exploitation. On estime que l’extension du réseau est économiquement viable pour la collectivité lorsque la distance entre deux branchements est inférieure à 30-40 m environ. Au-delà, l’ANC aura un coût moins important.
Par ailleurs, même en milieu urbain, le raccordement d’une habitation au système d’assainissement collectif peut parfois s’avérer techniquement difficile et représenter un coût trop important (lorsqu’il y a des contraintes topographiques fortes par exemple). On pourra dans ce cas avoir recours à l’ANC sur des secteurs ciblés.
Entretien des installations
L’entretien des installations d’ANC est indispensable pour assurer la continuité et l'efficacité de l'épuration. Elle comprend plusieurs types d’opérations, plus ou moins complexes ; certaines peuvent être réalisées par le particulier lui-même et d’autres nécessitent l’intervention d’un professionnel.
Surveillance et nettoyage des petits ouvrages
Le particulier peut lui-même prévenir les risques de colmatage ou d’engorgement de son installation en s’assurant du bon écoulement des eaux dans les différents ouvrages (regards, bac dégraisseur, préfiltre), et en nettoyant les éléments solides qui pourraient obstruer les canalisations ou colmater les filtres. Il est préconisé de vérifier les regards, le préfiltre de la fosse et le bac dégraisseur (s’il y en a un) tous les 3 à 6 mois, et de les nettoyer si besoin.
La surveillance du regard situé en aval de l’installation permet également de vérifier que le traitement fonctionne correctement : si le rejet se fait en surface, l’eau qui s’écoule à travers ce regard doit être claire, et si le rejet se fait par infiltration, ce regard doit être sec.
En examinant ces ouvrages, le particulier peut également repérer les traces de corrosion et prévenir les risques de casse.
On comprend donc qu’il est essentiel que les ouvrages soient accessibles facilement pour permettre ces opérations.
Vidange des boues
Cette opération consiste à retirer à l’aide d’un camion hydrocureur les boues accumulées au fond de la (ou des) fosse(s) pour les acheminer vers une infrastructure où elles seront traitées (une station d’épuration en général). Elle doit être réalisée par un professionnel ayant reçu un agrément en préfecture. Celui-ci doit remettre à l’usager un bordereau sur lequel figure notamment la destination des matières de vidange récupérées. Le particulier est en effet responsable de ses déchets jusqu’à leur élimination, et seuls le recours à une entreprise agréée et l’obtention de ce bordereau lui garantissent que ses boues seront éliminées correctement. La facture du vidangeur inclue le montant de la redevance pour le traitement des boues.
La fréquence de vidange des boues varie beaucoup selon la filière d’ANC et son utilisation : la vidange devra être réalisée lorsque la hauteur de boues au fond de la fosse atteint la moitié de la hauteur totale de la fosse pour une filière traditionnelle ou une filière agréée de type filtre compact (soit tous les 2 à 6 ans environ), et 30% pour une filière agréée type micro-station à culture libre ou fixée (soit tous les 2 mois à 3 ans).
Entretien des éléments électromécaniques
Les éléments électromécaniques éventuels (pompes de relevage ou de recirculation des boues, générateur d’air) nécessitent d’être vérifiés et entretenus par un professionnel pour prévenir tout risque de panne. Pour les filières agréées, les consignes pour l’entretien et le renouvellement de ces éléments figurent dans le guide d’utilisation associé à chaque filière : il est indispensable que le particulier l’ait en sa possession ! Afin de garantir la pérennité du fonctionnement des filières équipées d’éléments électromécaniques, il est souvent recommandé par leurs constructeurs de souscrire un contrat d’entretien/maintenance auprès d’un professionnel spécialisé.
En complément de ces différentes opérations qui doivent être réalisées sur le court à moyen terme, il est nécessaire à long terme de prévoir pour certaines filières un curage des drains et canalisations, ainsi qu’un renouvellement du matériau filtrant utilisé.
Les contraintes d'entretien et d'exploitation doivent constituer l'un des éléments importants de choix d'une solution.
Précautions à prendre
Pour limiter l’entretien des installations d’ANC, il est nécessaire de respecter quelques consignes permettant de ne pas compromettre son bon fonctionnement.
- Ne jamais jeter dans les WC ou les canalisations :
- d'éléments grossiers susceptibles d’obstruer les canalisations, notamment les lingettes (figure 5) ;
- de produits polluants ou corrosifs : peintures, solvants, pesticides, médicaments, huiles de vidange, etc. ; non seulement ces produits ne sont pas traités par les installations d’ANC, mais en plus ils ont pour effet de nuire à l’activité des bactéries qui assurent l’épuration des eaux usées, et par conséquent de diminuer l’efficacité du traitement des autres polluants.
Nota : Ces précautions ne sont pas plus contraignantes que pour une habitation raccordée à un système d’assainissement collectif , simplement, si elles ne sont pas respectées, le particulier en subira plus directement les conséquences !
- Assurer la ventilation des ouvrages : L’activité des bactéries qui épurent les eaux usées génère des gaz, qu’il est nécessaire d’évacuer pour éviter la corrosion des différents ouvrages de l’installation d’ANC ; une ventilation doit donc être mise en place, comprenant généralement une entrée d’air et une extraction placée au-dessus du toit afin d’éviter les nuisances liées aux odeurs.
- Proscrire certaines pratiques dans la zone d’implantation de l’ANC :
- la présence d’arbres ou d’arbustes est déconseillée à proximité d’une installation d’ANC car le système racinaire pourrait endommager les ouvrages ;
- il est par ailleurs interdit de circuler avec des véhicules motorisés ou de stocker des charges lourdes sur l’installation d’ANC afin de ne pas écraser les canalisations et drains.
Aides financières possibles
Dans le cas d’un projet de création d’une nouvelle habitation qui sera équipée d’un ANC, il n’existe pas d’aide financière : le particulier est tenu de respecter la réglementation en vigueur en mettant en place une installation conforme. Mais cet investissement est relativement faible au regard de l’investissement global. En revanche, dans le cas des installations d’ANC existantes antérieures à la réglementation spécifique assainissement non collectif (1996), et qui nécessitent une réhabilitation, plusieurs aides peuvent être disponibles et cumulables :
- Aides de l’agence de l’eau : La plupart des agences de l’eau proposent des aides financières, généralement versées aux particuliers par l’intermédiaire du SPANC et dans le cadre d’opérations de réhabilitations groupées. Ces aides concernent principalement les installations d’ANC qui présentent un risque pour la santé ou pour l’environnement. Les montants de ces aides et les conditions d’éligibilité diffèrent selon les agences.
- Aides des collectivités locales : Certains Départements ou autres collectivités locales (communautés de communes, d’agglomération, etc.) proposent également des aides à la réhabilitation.
- Eco-prêt à taux zéro (Eco-PTZ) : Depuis le Grenelle de l’Environnement, les travaux de réhabilitation des installations d’ANC peuvent bénéficier de l’éco-prêt à taux zéro ; voir https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/DGALN_Assainissement_non_collectif_ecoptz20-09-10_cle01181a.pdf.
- Prêt pour l’amélioration de l’habitat : Les travaux de réhabilitation d’une installation d’ANC peuvent être éligibles au prêt pour l’amélioration de l’habitat (Pah) proposé par la CAF (Caisse d’Allocations Familiales), si le logement est une résidence principale et si le propriétaire est déjà bénéficiaire d’une prestation familiale.
- Prêt des caisses de retraite : Un certain nombre de caisses de retraite propose également une aide pour des travaux d’adaptation, de rénovation ou d’équipement pour les logements principaux.
Bibliographie :
- https://www.graie.org/eaumelimelo
- Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer (2016) : Règles et bonnes pratiques à l'attention des installateurs ; groupe de travail Formation des installateurs et des concepteurs en ANC ; programme PANANC ; 34p. ; disponible sur www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
- Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (2012) : Assainissement non collectif : Guide d’information sur les installations destiné aux usagers ; 47p. ; disponible sur https://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
Pour en savoir plus :
